Demandes similaires à 'Analyses de qualité de l’eau' (page 17)
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Grand Est - Siège de Châlons-en-Champagne le .
En retard (plus de 30 jours)
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRAAF) - Provence-Alpes-Côte d'Azur le .
En attente de classement
Liste des contrôles d'utilisation de produits phytopharmaceutiques
Demande envoyée à Direction régionale et interdépartementale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt (DRIAAF) - Île-de-France le .
En attente de classement
Sanctions des personnes au RSA
Réponse de Conseil départemental - Loire-Atlantique le .
Partiellement aboutie
Demande de communication des "notes de frais"
Demande envoyée à Mairie - Montferrier-sur-Lez le .
En attente de classement
Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
Demande envoyée à Mairie - Peltre. Commentée le .
Aboutie
Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .
Saisine CADA en cours
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Information non détenue
Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole de Lyon le .
En retard (plus de 30 jours)
Bilan annuel des radars 2018 à 2020
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Reported for administrator attention