Demandes similaires à 'Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles' (page 5)
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .
Aboutie
Monsieur,
Voici les éléments demandés.
- le lien de notre profil acheteur pour accéder aux données essentielles
(format JSON) :
[1]https://www.marc...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Loiret le .
Partiellement aboutie
Madame, Bonjour,
Pour faire suite à votre demande du 22 juin 2020, je vous prie de bien vouloir trouver en PJ la réponse apportée par le Département d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Castelsarrasin le .
Aboutie
Monsieur le Président,
Nous avons pris connaissance de votre mail du 28 mars 2024, aux termes
duquel vous sollicitez, au titre du droit d'accès aux d...
Monsieur,
J'ai bien reçu votre demande et vous prie bien vouloir trouver ce qui suit
en retour.
Je vous informe au préalable que nous...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
En attente de classement
Monsieur
Vous avez demander la liste des autorisations de voirie délivrées par mes
services pour des travaux concernant les ouvrages divers existants...
Monsieur LECHENET,
En réponse à votre demande, nous vous remercions de bien vouloir prendre
connaissance de la correspondance en pièces-jointes....
This is the mail system at host proxy1.zimbra.intranet.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipi...
Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas
pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires.
Ceci est un message automatique ge...
Nous sommes desoles de vous informer que votre message n a pas
pu etre remis a un ou plusieurs de ses destinataires.
Ceci est un message automatique ge...
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard.
This is the mail system at host dadaprod1.madada.fr.
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be delivered to one or more recipient...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la liste des subventions versées par le Département de l'Essonn...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
Delivery has failed to these recipients or groups:
[1]droit d'accès à l'information demandes à Mutualité sociale agricole
(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mutualité sociale agricole
(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Erreur lors de l'envoi
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[1]droit d'accès à l'information demandes à Mutualité sociale agricole
(MSA) Marne-Ardennes-Meuse...
Demande de documents administratifs afférents à la vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En retard (plus de 30 jours)
Your message to [Mairie - Saint-Maur-des-Fossés request email] couldn't be
delivered.
The group correspondant.cada only accepts messages from people...
Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .
En attente de classement
Monsieur [supprimé],
Au titre du droit d'accès aux documents administratifs, vous avez
sollicité le Président de la Communauté d'agglomération du Cot...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Brive-la-Gaillarde le .
Très en retard.
Bonjour,
Cette adresse n'existe pas sur nos serveurs, merci d'en vérifier
l'orthographe.
Cordialement,
La Direction des Usages Numériques
Communau...
Your message to [adresse email] couldn't be delivered.
helene.huet wasn't found at pays-liffre.fr.
dada+request-922-d34. . . Office 365 helene.huet...
Bordeaux, le 31 mars 2021
J'ai bien reçu votre demande par laquelle vous sollicitez la communication du :
- l'état des indemnités des élu-es du conse...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Conseil départemental - Manche le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les éléments
que nous pouvons vous fournir.
Bien cordialement,
Département...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Cher le .
En attente de classement
DIRECTION DES ARCHIVES DEPARTEMENTALES ET DU PATRIMOINE
Rue Heurtault de Lamerville Rémy Goubert
Président de Rendez les doléances
18000 BOURGE...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Eure le .
Aboutie
Bonjour,
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents demandés.
Je vous en souhaite bonne réception.
Je vous précise égale...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Côte-d'Or le .
En attente de classement
N/réf. CGG/JC-2024 n° 890
Dossier suivi par Céline Gauthier-Grangereau
Bonjour,
Je fais suite à votre demande du 29 mars 2024.
La très grande majo...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .
En attente de classement
D.1024/NB/84
Monsieur le Président,
Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication
des cahiers citoyens versés pa...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .
Aboutie
Bonjour,
vous trouverez ci-joint les éléments demandés dans votre mail du 25
janvier dernier
Cordialement,
[1][IMG]
Philippe CROS
Directeur délég...