Demandes similaires à 'Arrêtés de police Rue Louis Bousval - Champigneulles' (page 7)
Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Marseille le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Veuillez trouver, en pièces jointes, un courrier à votre attention ainsi
que les pièces jointes afférentes.
Bien cordialemen...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Bonjour,
Par votre courriel du 29 mars 2024, vous demandez la copie des cahiers de
doléance numérisés de 2019 des communes du département de la
Cha...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
Suite à votre mail du 29/03, veuillez trouver en cliquant sur le lien
ci-dessous, l’instrument de recherche des cahiers du Grand débat nati...
Bonjour Monsieur Pouré,
nous n'avons pas de video-protection de mise en place sur la voie publique
dans notre commune.
Notre lien avec la société E...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Côtes-d'Armor le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture du Finistère le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Ille-et-Vilaine le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Contrôles de légalité des arrêtés municipaux relatifs à l'urbanisme
Demande envoyée à Préfecture - Morbihan le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Implantation d'une ferme de 399 vaches laitières à Catillon-Sur-Sambre
Réponse de Communauté de communes - Caudrésis Catésis le .
Information non détenue
Monsieur,
Concernant ce dossier, nous vous invitons à prendre l’attache de la Mairie
de Catillon-sur-Sambre ([1][adresse email] ou 03 27
77 61 16)....
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes la liste des
subventions accordées par la Ville de Nantes pour les années 2021...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Calvados le .
Aboutie
Bonjour
Suite à votre mail de demande du 26 septembre 2023 à
<[1][adresse email]> ; je vous prie de bien vouloir trouver un
tableau excel de t...
Bonjour monsieur Gernier,
Suite à l'avis de la CADA du 21 juillet 2022, je vous prie de trouver ci-joint, l'état des indemnités des élus tel qu'il est...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vitry Champagne et Der le .
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Montesquieu le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Montesquieu ([Communauté...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Grand Sud Tarn et Garonne le .
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Ardenne Rives de Meuse le .
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Sartenais Valinco Taravo le .
Erreur lors de l'envoi
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .
Très en retard.
This report relates to a message you sent with the following header fields:
Message-id: <[adresse email]>
Date: Thu, 09 Mar 2023 13:33:00 +0100
Fro...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de Landerneau Daoulas le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes - Pays
de Landerneau Daoul...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - 7 Vallées le .
Très en retard.
This is the mail system at host out27.mail.ovh.net.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Maine Saosnois le .
Très en retard.
This is the mail system at host out27.mail.ovh.net.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Petite Camargue le .
Erreur lors de l'envoi
Échec de la remise pour ces destinataires ou groupes :
[1]droit d'accès à l'information demandes à Communauté de communes -
Petite Camargue ([Commun...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays de la Roche aux Fées le .
Très en retard.
This is the mail system at host mx-pmg3.stella-telecom.fr.
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Porte d'Aquitaine en Pays de Serres le .
Très en retard.
This is the mail system at host zimbra-proxy.alpi40.fr.
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