Demandes similaires à 'Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance' (page 16)
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Monsieur,
Comme suite à votre demande, vous trouverez, ci-joint, d'une part, la
liste des autorisations de systèmes de vidéoprotection délivrées à...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
[1]Conseil Départemental de l'Allier
Bonjour,
Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email.
Afin que je puisse le recevoir, une...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Très en retard.
[1]Conseil Départemental de l'Allier
Bonjour,
Vous recevez ce message car vous venez de m'envoyer un email.
Afin que je puisse le recevoir, une...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Etat des i...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Etat indem...
Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Base de do...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .
En attente de classement
Monsieur,
Comme convenu, et pour faire suite aux précédents courriels, vous
trouverez jointe dans ce dernier envoi, la dernière partie des annex...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Demande de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Perreux-sur-Marne le .
Aboutie
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Demande de...
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Dispositifs SENSI...
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Répertoire d'informations publiques (R...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .
Très en retard.
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Répertoire d'informations publiques (R...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Arpajon le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Provins le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email. Dans le cadre de la lutte contre
le courrier indésirable, nous sommes protégés par un anti-s...
Demande CADA relative au logiciel Smart Police d'EDICIA
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Chercheur au sein de l'association La Quadrature du Net, je réalise actuellement une étude sur les logiciels à destination des forc...
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .
Information non détenue
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Demande des documents administratifs relatifs au partnerariat avec la société EDICIA
Demande envoyée à Mairie - Villeurbanne le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Membre de l'association La Quadrature du Net, je mène actuellement des recherches sur les systèmes d'aide à la décision appliquée a...
Bonjour Monsieur,
suite à votre demande du 16 septembre dernier, vous trouverez ci-joints
les éléments demandés relatifs à l'appel à projet "financem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pradines 46224-01 le .
Très en retard.
Bonjour Open Knowledge France,
Vous venez de m'envoyer un email. La Mairie de Pradines utilise le
système de protection Clean Mailbox.
Votre email...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Partiellement aboutie
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de m'adresser un email pour la première fois. Dans le cadre
de la lutte contre le courrier indésirable, je vous remerci...