Demandes similaires à 'Arrêtés préfectoraux d'insalubrité et de traitement de l'insalubrité depuis 2015' (page 19)

Vidéoprotection

Réponse de Préfecture - Vienne le 7 novembre 2021.

En attente de clarification

Ceci est un accusé réception automatique. Merci de ne pas répondre à ce courriel, des précisions importantes y sont toutefois mentionnées. Bonjour Ma...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture - Manche le 18 juillet 2022.

Très en retard.

Bonjour, Votre courriel a bien été réceptionné par la Préfecture de la Manche puis transféré au service concerné. Restant à votre service, Cord...

Demande de communication des notes de frais du Maire

Réponse de Mairie - Noeux-les-Mines le 22 avril 2024.

Aboutie

Bonjour veuillez trouver les notes de frais de déplacements du maire (ainsi que les reçus afférents), sur la période courant de juin 2020 à aujourd'h...

Répertoire d'informations publiques (RIP)

Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le 5 mai 2023.

Aboutie

Merci Sandrine ══════════════════════════════════════════════════════════════════════════ De : Accueil <[Communauté de communes - Rhône Crussol req...

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années

Message de suivi envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le 22 avril 2024.

Aboutie

Bonjour. La Préfecture du Puy-De-Dôme nous a envoyé les informations demandées par pli sécurisé. Nous remercions la Préfecture de ce partage de donné...

Données de verbalisation de stationnement par années

Message de suivi envoyé à Préfecture - Puy-de-Dôme le 22 avril 2024.

Aboutie

Bonjour. La Préfecture du Puy-De-Dôme nous a envoyé les informations demandées par pli sécurisé. Nous remercions la Préfecture de ce partage de donn...

Refus d'entrée sur le territoire français

Réponse de Préfecture de Haute-Savoie le 25 mai 2022.

Très en retard.

Bonjour madame BOURDIN, Pourriez-vous m'appeler au sujet de votre demande la semaine prochaine ? Par avance, merci. Bien cordialement, François A...

Estimation des coûts liés à la présence de populations migrantes à la frontière franco-britannique

Réponse de Préfecture de la Seine-Maritime le 10 août 2022.

Information non détenue

Bonjour, Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse à votre demande par message électronique du 16 juillet 2022. Je vous en souhaite...

Etat des indemnités

Réponse de Mairie - Lille le 21 mai 2021.

Aboutie

Bonjour Madame, A la suite de votre demande, vous trouverez en PJ l'état des indemnités des élus.es au titre de l'année 2020. En vous souhaitant bonn...

Mode de remplissage de la retenue du GAEC des Calards à Saint-Paulien.

Réponse de Préfecture de Haute-Loire le 29 juillet 2023.

Demande de recours gracieux effectuée

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Cartographie des zones favorables au développement éolien

Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Corse le 21 décembre 2022.

Information non détenue

Bonjour, Non la concertation n'a pas encore eu lieu. Cordialement, Isabelle COQUELLE Cheffe de l'unité transition énergétique, adjointe à la chef...

Cartographie des zones favorables au développement éolien

Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le 20 décembre 2022.

Partiellement aboutie

Cher/Chère Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes, En application de la loi n° 78-575...

Données Immigration en 2022

Réponse de Préfecture - Pyrénées-Orientales le 11 septembre 2023.

En retard (plus de 30 jours)

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Code source du logiciel Fin’Pol

Demande envoyée à Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques (CNCCFP) le 2 novembre 2021.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication du...

Avis du CESREES concernant la demande de SEBDO (Le Point)

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 17 novembre 2022.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Conventions signées entre Pôle d'Expertise de la Régulation Numérique et la CNIL

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 16 mars 2022.

Information non détenue

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

Rapport d'évaluation de SIDEP, VaccinCovid, TousAntiCovid

Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le 4 juillet 2022.

Refusé.

Madame, Monsieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...

UGAP Intelligence de la donnée

Demande envoyée à Union des Groupements d'Achats Publics le 22 septembre 2023.

Saisine CADA en cours