Demandes similaires à 'Audit de sécurité Anssi du Health Data Hub' (page 6)

Notes de Frais du Maire de Quievrechain
Réponse de Mairie - Quiévrechain le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Cloud le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Réponse de Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Etudes sur les mobilitées commandées à 6t
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Historique des analyses d'eau potable au robinet de la ville de Crest
Réponse de Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes le .

Partiellement aboutie

Liste des systèmes tiers autorisés pour la lecture des Pass Sanitaire
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

Demande CADA CNIL: XXII smart city
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Statistiques sur le nombre de médecins français et étrangers par région et département exerçant en France depuis 2000
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Partiellement aboutie

Code source de l'algorithme de reconnaissance d'image pour documents d'identité
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Nice
Réponse de Mairie - Nice le .

Refusé

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Réunion le .

Très en retard

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Préfecture - Nièvre le .

En attente de classement

Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .

Aboutie

Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie