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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bicqueley le .

En attente de clarification

Bonjour, Cette adresse mail n'est plus active. Merci de nous nous adresser vos messages à: [adresse email] Le Secrétariat de Mairie Mairie de Bic...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Canteleu le .

Très en retard.

Madame, Monsieur,  Je serai à nouveau disponible pour vous répondre à partir du mardi 30 mai.  Très cordialement Chantal NICOLAS
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vellescot le .

Très en retard.

Fermeture du secrétariat du 15/05 au 24/05/2023 inclus. En cas d'urgence, vous pouvez joindre : - M. Nicolas BEY, Maire, au [numéro de téléphone caché...
Notes de frais du maire de Bordeaux
Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .

En attente de classement

Cher/Chère Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Demande de documents administratifs - Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .

En retard (plus de 30 jours)

Cher/Chère Mairie - Bordeaux, Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Interventions tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Appels tapages nocturnes
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Information non détenue

Madame, Monsieur, Je vous remercie sincèrement de m'avoir communiqué la liste des interventions et verbalisations pour tapages nocturnes en 2022 et...
Détails du calcul de l'écoscore des véhicules électriques
Recours amiable envoyé à Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
bulletins Montagne
Demande envoyée à Météo-France le .

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Statistiques appels 17 Paris
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Corrèze le .

En attente de classement

Affaire suivie par : Arnaud BAUDIN 24/AB/613 Monsieur, Pour faire suite à votre courriel en date du 29 mars 2024, j’ai le plaisir de vous inform...
Tapage nocture
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

En attente de réponse

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Fermetures administratives
Demande envoyée à Préfecture de police de Paris le .

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Tarifs SNCF
Demande envoyée à SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Regroupement familial de ressortissants afghans
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Cher/Chère Ministère de l'Intérieur, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoi...
Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

  Bonjour Monsieur,   Par mail reçu le 11 avril dernier, vous nous informez du renouvellement de votre demande formulée le 19 avril 2021 portant...
Nuisances sonores
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .

Saisine CADA en cours

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Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Moriville le .

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Cher/Chère Météo-France, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communicat...
Projet éolien FORÊT DE TERNES
Demande envoyée à Mairie - Damas-aux-Bois le .

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Tarifs intercités et TER
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