Demandes similaires à 'Compte administratif 2019' (page 10)
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En réponse à votre demande du 25 janvier 2024 portant sur les listes des
subventions accordées par le Conseil départemental d...
Échanges entre la FED NAT SOCIETES ANONYMES FONDATION HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Échanges entre l’UNION RÉGIONALE POUR L’HABITAT HAUTS-DE-FRANCE et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
En réponse à votre demande du 26 septembre 2023, je vous prie de trouver
le courrier ci-joint.
Cordialement
Laurette LEJUS
Gestionnaire...
Échanges entre COM’PUBLICS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Échanges entre les COOP’HLM et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Oissel le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
Ce message provient d’une adresse mail qui ne correspond pas au signataire, et signé au titre d'une présidence d'association, Monsieur Guilla...
Athlètes inscrits sur la liste des sportifs de haut niveau
Réponse de Ministère des sports le .
Aboutie
Bonjour Monsieur,
Suite à votre demande vous trouverez ci-joint les fichiers des listes
ministérielles des sportifs de haut niveau depuis 2015....
Échanges entre UNIS et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Très en retard.
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique au Département des
Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la
b...
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique au Département des
Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la
b...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique au Département des
Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la
b...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques le .
Aboutie
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique au Département des
Pyrénées-Atlantiques. Le présent accusé d'enregistrement atteste de la
b...
Bonjour,
Les notes de frais datent bien de 2019, il n'y en a pas eu concernant Mme
le Maire en 2021.
J'ai en fait un peu anticipé par rapport...
Échanges entre L’UNION SOCIALE POUR L’HABITAT et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre courriel du 13 mars 2024, je vous prie de bien vouloir
trouver le courrier, ci-joint, omis lors de mon précédent envoi....
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Hauts-de-Seine le .
Aboutie
Monsieur,
Par courriel du 2 mars 2021, vous avez sollicité mes services afin d’obtenir communication de l’état des indemnités de toute nature perçues...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Bolbec le .
Erreur lors de l'envoi
ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE
Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble
de ses destinataires.
Vous trouverez plus...
Accès au rapport d'Audit de Tracfin
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Refusé.
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Terres-de-Caux le .
Erreur lors de l'envoi
ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE
Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble
de ses destinataires.
Vous trouverez plus...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Brigade de gendarmerie - Port-Jérôme-sur-Seine le .
Erreur lors de l'envoi
ECHEC DE TRAITEMENT D'UN MESSAGE
Le message électronique joint ci-dessous n'a pu être acheminé à l'ensemble
de ses destinataires.
Vous trouverez plus...
Échanges entre EGF BTP et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Échanges entre la BOURY TALLON & ASSOCIES et le Ministère en charge de la Ville et du Logement
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Logement social
Réponse de Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .
Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
Vous avez adressé une saisine électronique à Ministère de la Transition
écologique (MTE).
Un récapitulatif de votre saisine se trouve en f...
Résultat des données de radar pédagogique - Rue Louis Pasteur
Réponse de Mairie - Oullins le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message.
Votre demande a été transmise au service concerné.
Restant à votre disposition,
La Mairie d'Oullins...