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Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Réponse de Métropole Aix Marseille Provence le .
En attente de classement
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Charente-Maritime le .
En attente de classement
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Demande envoyée à Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .
Demande de recours gracieux effectuée
Détenteurs de la dette publique
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Demande de communication de documents administratifs relatif à l'avis d'attribution 23-180721
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Partiellement aboutie
Demande bilan comptable (entrée-sortie) association Elus du Coeur à Villpreux siret: 91377915300018
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .
Aboutie
Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .
En attente de classement
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Pays Ajaccien le .
Aboutie
Ressources du Service protection des données du CNRS
Demande envoyée à Centre national de la recherche scientifique le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Quimper le .
Aboutie
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Montpellier le .
Aboutie