Demandes similaires à 'Compte-rendu du conseil d'arrondissement' (page 4)
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .
Information non détenue
Procédure de la CNIL à l'encontre de l'entreprise Veesion
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
En retard (plus de 30 jours)
Auditions du Health Data Hub
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL). Commentée le .
Partiellement aboutie
doctrine de la Police Municipale de Paris sur la gestion des nuisances sonores et des terrasses
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Demandes de FPS (Forfait Post Stationnement) contestées par RAPO puis devant la CCSP
Réponse de Mairie - Paris le .
Partiellement aboutie
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .
Information non détenue
Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Quimper le .
Aboutie
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .
En attente de réponse
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .
En attente de réponse
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
En attente de réponse
Relance après avis CADA favorable - rendez-vous avec Shein et sociétés liées
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
En attente de réponse
Demande de communication du dossier de demande de subventions de l'association AMUON
Réponse de Mairie - Paris le .
Aboutie