Demandes similaires à 'Compte rendu opération place nette' (page 9)

Demande de communications des documents administratifs relatifs à Safe City
Réponse de Mairie - Valenciennes le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Puteaux le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Manche le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Croix 59163 le .

Aboutie

Fichier LOVAC sur le périmètre de la ville de Paris
Réponse de Centre d'études et d'expertise sur les risques, l'environnement, la mobilité et l'aménagement (CEREMA) le .

En attente de classement

Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Besançon le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Pessac le .

En attente de classement

Demande Avis Encrochat
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Meurthe-et-Moselle le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

Notes de frais président du CA du Cotentin
Réponse de Communauté d'agglomération - Cotentin le .

Aboutie

Demande de notes de frais - Mairie de Faverges 74
Message de suivi envoyé à Mairie - Faverges le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte-rendu de réunion avec France Datacenter
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé

Décisions de contrôle IEF en 2024
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Saisine CADA en cours

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Morbihan le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .

Information non détenue

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Réponse de Ministère du travail le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Pays de la Loire le .

Partiellement aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Détails des lauréats du Fonds hydraulique
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Quimperlé le .

Aboutie