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Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Vienne le .

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Réponse de Préfecture - Vienne le .

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Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

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Etat indemnités conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Metz le .

Aboutie

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Bordeaux, le 13 février 2024 Envoi dématérialisé [FOI #45073 email] objet : Demande de communication de documents administratifs : « Notices et plan...
Notes de frais
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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Marne le .

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Cahiers de doléances numérisés
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D.1024/NB/84   Monsieur le Président,   Par votre courriel du 29 mars dernier, vous sollicitez la communication des cahiers citoyens versés pa...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Demande envoyée à Syane. Commentée le .

Partiellement aboutie

Dépassement du délai supplémentaire accordé, la CADA a été saisie ce jour. Les éléments apportés dans la réponse promise permettront peut-être de clore...
Bonjour, Je me permets de vous écrire pour vous demander s'il est possible d'obtenir certaines données relatives aux accidents de la route dans la Mét...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Aude le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, Votre courriel a bien été réceptionné par la préfecture de l'Aude et orienté vers le service concerné. S'il s'agit d une simple...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Préfecture - Jura le .

Très en retard.

Bonjour, Votre message s'est bien affiché sur la boite fonctionnelle de la Préfecture du Jura et va être orienté sur le service concerné. Si votre dem...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Sous-préfecture - Vienne le .

Très en retard.

Bonjour, Nous accusons bonne réception de votre message. Nos services s'engagent à traiter votre demande dans les meilleurs délais, soit au plus tard...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontenay-le-Comte le .

Très en retard.

[1]Logo Bonjour, Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
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Rennes et Communication
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Aboutie

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Deande de pièces relatives au haut commissariat à l’emploi
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Madame, Monsieur, En réponse à l’appréciation du caractère imprécis que vous avez faite de ma demande identifiée sous la dénomination de « demande n...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Bonjour M. Lannes Merci pour votre réponse et ce tableau de suivi qui répond correctement à la demande formulée. Ces éléments permettent de satisfai...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Madame, j'ai pris connaissance de votre mail et vous accorde volontiers un délai supplémentaire pour nous envoyer les documents demandés. Cordial...
Demande de communication des notes de frais du Maire
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Madame, Monsieur,  Bonjour, Nous vous remercions pour votre demande de communication des notes de frais du Maire. Nous tenons à vous informer que...
Étude de circulation sur la ville d'Oullins
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Aboutie

Bonjour,   Vous avez demandé à la Métropole de Lyon l’accès à des données et nous revenons vers vous pour vous confirmer que nos services sont mob...