Demandes similaires à 'Comptes administratifs du budget principal et ses annexes de Bordeaux Métropole de l'année 2018' (page 20)
Notes de frais du maire de Bordeaux
Demande envoyée à Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole le .
En attente de classement
Cher/Chère Trésorerie de Bordeaux municipale et métropole,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratif...
Observatoire suivi linéraires commerciaux Bordeaux métropole
Demande envoyée à Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Agence d'urbanisme Bordeaux métropole Aquitaine,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administrati...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Demande envoyée à Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
Envoyée par courrier postal.
Cher/Chère Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administ...
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Subventions accordées par la Mairie »
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vos référenc...
Bordeaux le 15 juin 2022
objet : Demande de communication de documents administratifs : « Etat indemnités conseillers municipaux»
nos références : 227...
Données de comptage des boucles automatiques du réseau cyclable du Grand Annecy
Demande envoyée à Grand Annecy le .
Très en retard.
M. Le vice-président du Grand Annecy en charge des mobilités actives,
Une boucle de comptage automatique a récemment été installée sur la nouvelle pi...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Dordogne le .
Aboutie
Bonjour,
Veuillez prendre connaissance du document ci-joint.
Cordialement.
Le Secrétariat.
Le Service des Affaires Juridiques
DIRECTION GENERALE D...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Réponse de Mairie - Bordeaux le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Conformément à l’article L112-11 du Code des relations entre le public et l’administration (CRPA), le guichet Cada de Bordeaux Métropole acc...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bordeaux 2 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bordeaux 3 le .
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Bordeaux 4 le .
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composition socio-professionnelle des collèges de Gironde
Demande envoyée à Rectorat - Académie de Bordeaux le .
Aboutie
Cher/Chère Rectorat - Académie de Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite...
Enquête nationale sur les bibliothèques publiques
Demande envoyée à Ministère de la culture le .
Aboutie
Cher/Chère Ministère de la culture,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Gironde le .
Partiellement aboutie
Bonjour M. LECHENET,
Pour faire suite à votre demande, vous trouverez en PJ les statistiques
relatives à l'armement des polices municipales que nous...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Caprais-de-Bordeaux le .
En attente de réponse
Bonjour,
L'adresse mail de la mairie de Saint-Caprais de Bordeaux a changé.
Merci de nous écrire à l'adresse suivante : [adresse email]
Merci également...
Demande de documents administratifs - Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du...
Mairie Bordeaux - Note de Frais
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pub...
Notices et plans d'aménagement de la rue Paul Camelle
Recours amiable envoyé à Mairie - Bordeaux le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Le 8 décembre dernier, je sollicitais auprès de vous la communication des documents suivants, au titre du Code des relations entre...
Emplacement des caméras de videosurveillance opérées par la ville de Bron
Demande envoyée à Mairie - Bron. Commentée le .
Refusé.
Avis de la CADA :
En substance : possibilité d'accéder à l'autorisation d'installation des dispositifs auprès de la préfecture (avec des informations...
Bonjour
Vous avez souhaité recevoir communication des rapports sur l'emploi des
pistolets à impulsion électriques des polices municipales communiqués...
Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Bordeaux
Demande envoyée à Mairie - Bordeaux le .
Supprimée par le demandeur.
Madame, Monsieur auprès de la Mairie de Paris,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Co...
Monsieur,
Par courriel du 27 août 2021, vous avez sollicité les services de la
préfecture pour que vous soient communiqués, les documents suivants,...
Cher/Chère Mairie - Bordeaux,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commu...
emplacement géolocalisés des caméras de videosurveillance à Lyon
Réponse de Mairie - Lyon le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Vous avez saisi le Maire de Lyon afin d’avoir la communication de
différents éléments d’information relatifs à l’emplacement g...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Service public des Energies de la Drôme le .
Information non détenue
Bonsoir M Cadet,
Merci pour votre retour rapide suite à ma sollicitation de cette après-midi. C'est l'occasion d'apporter quelques compléments à ma d...