Demandes similaires à 'Comptes administratifs du Département de la Drôme' (page 11)
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
En attente de classement
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Bonjour,
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Bonjour,
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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2023
Réponse de Conseil régional - Centre-Val de Loire le .
Supprimée par le demandeur.
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ain le .
Saisine CADA en cours
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Allier le .
Aboutie
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Loire le .
Saisine CADA en cours
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .
Saisine CADA en cours
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Bonjour,
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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .
En attente de classement
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Bonjour,
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Arrêtés préfectoraux autorisant les emplacements de caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Rennes le .
Aboutie
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
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Pour vos prochaines dema...
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Notes Frais Mairie Bagnols-sur-Cèze
Réponse de Mairie - Bagnols-sur-Cèze le .
En retard (plus de 30 jours)
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Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
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Monsieur,
J'accuse réception de votre demande.
Conformément aux dispositions du code des relations entre le public et
l’administration, en...
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Maison départementale des personnes handicapées (MDPH) - Eure le .
Très en retard.
Bonjour,
La Maison Départementale des Personnes Handicapées de l'Eure (MDPH27),
accuse réception de votre courrier électronique.
Votre...
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Base de données des projets de création de voirie
Réponse de Métropole de Lyon le .
Partiellement aboutie
[1]Secuserve [2]Humail Technology
Bonjour,
Votre email intitulé [SPAM] Demande au titre du droit d?accès aux
documents administratifs - Base de do...
Code des communications électroniques européen (CCEE)
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Information non détenue
Madame,
Par courrier électronique en date du 14 décembre 2023, vous avez sollicité
la communication des documents contenant les informations sui...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Nice - Conseil Général le .
Erreur lors de l'envoi
Your message to [Point info famille - Nice - Conseil Général request email] couldn't be delivered.
relaisassmat wasn't found at cg06.fr.
dada+request...
Madame, Monsieur,
Par mail en date du 8/05 vous avez souhaité avoir accès au répertoire des
informations publiques de la Ville de Grenoble.
...
Demande contrat passé entre le département 35 et PARIS 2024
Réponse de Conseil départemental - Ille-et-Vilaine le .
Aboutie
Bonjour,
Faisant suite à votre demande, vous trouverez, en pièce jointe, les
documents souhaités.
Bien cordialement.
Sébastien LETORT...