Demandes similaires à 'Comptes administratifs du Département de la Drôme' (page 20)
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Territoire d'Energie Isère le .
Information non détenue
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Aboutie
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Notes de frais des élus de la mairie de garenne colombes
Réponse de Mairie - La Garenne-Colombes le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Marnay 70334-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Pierre 97225-01 le .
En retard (plus de 30 jours)
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Bonjour,
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Cartographie et données attributaires des supports aériens du réseau de distribution électrique
Réponse de Syane le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Carrières-sous-Poissy le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châtellerault le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Francheville 69089-01 le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Le Creusot le .
En attente de réponse
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Bonjour,
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Notes de frais - CA du Lot-et-Garonne
Réponse de Chambre d'agriculture - Lot-et-Garonne le .
Très en retard.
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Bonjour,
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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Direction départementale de la protection des populations (DDPP) - Meurthe-et-Moselle le .
Information non détenue
Direction Départementale de la Protection des Populations
Service Concurrence, Consommation et Répression des Fraudes
Cité administrative - Bâtimen...
Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard.
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Rhône Crussol le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Pour faire suite à votre courriel ci-dessous relatif au Répertoire des
Informations Publiques (RIP), j’ai le plaisir de vous i...
This is the mail system at host mib.numerian.fr.
I'm sorry to have to inform you that your message could not
be delivered to one or more recipients. I...
Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Montpellier le .
Très en retard.
Monsieur,
Cette adresse est destinée aux demandes relatives au données personnelles
dans le cadre des disposition du RGPD et de la loi Informati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Blanquefort 33056-01 le .
Aboutie
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, et après recherches des services
finances et ressources humaines, je vous informe que Madame le Maire...
Cartographie des limitations de vitesse et segments cyclables
Réponse de Mairie - Sorède le .
Partiellement aboutie
Bonjour
J'accuse réception de votre demande, que je transmets au service de la police municipale.
Cordialement
Muriel BAISSET
DGS de la commune de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Houilles le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour répondre à votre demande,
Voici les dépenses concernant les frais de représentation de M. le Maire.
Cordialement.
...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .
Demande de recours gracieux effectuée
Monsieur,
Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents
administratifs du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de Paris,...
Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Syane le .
Partiellement aboutie
Monsieur,
Je fais suite à votre demande du 25 mai dernier, et vous confirme qu’une
réponse circonstanciée est en cours de signature auprès de no...
Analyse d'Impact du dispositif PARAFE
Recours amiable envoyé à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Analyse d'Impact du dispositif PARAFE' d'accès aux inf...
Correspondance concernant une possible inconduite au réacteur de Halden en Norvège
Réponse de Autorité de sûreté nucléaire (ASN) le .
Refusé.
Monsieur,
L’ASN n’est pas en mesure de donner suite à votre demande. En effet, les
informations correspondantes, y compris celles échangées avec...
Demande de documents administratifs relatif au rapport de la Cours des Comptes "Les polices municipales"
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .
Aboutie
N/Réf. : LDT/ AHN/CLA211827
Saisine n° 21008245
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint le courrier de réponse du...