Bonjour Monsieur ,
En réponse à votre demande, en application de la loi n°78-575 du 17
juillet 1978 relative aux documents administratifs , vous...
Bonjour,
Entendu, je vous remercie de m'avoir tenu informé.
Bien cordialement,
Xavier Berne
Bonjour
Je réponds à votre demande, en date du 29 mars dernier, d’accès aux
cahiers de doléances, encore appelés cahiers citoyens, produits dans le...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. Nous le transmettons ce jour au
service chargé de vous apporter une réponse.
Pour vos prochaines dema...
Bonjour,
Je vous prie de trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Hélène MOREAU
Directrice Générale des Services
Mairie de...
Bonjour,
Je vous rappelle que conformément à l'article L.112-8 du code des
Relations entre le Public et l'Administration (CRPA), une personne
physi...
Bonjour,
Veuillez trouver en pièce jointe le courrier de réponse de la préfecture
de police à votre demande (PJ1).
Cordialement,
Link: [1]File-L...
Bonjour Monsieur LIBEAU,
Nous vous faisons suivre, à toutes fins utiles, le message transmis le 14
septembre dernier à l'adresse [1][adresse email]...
Bonjour Monsieur Leroy,
Suite à votre courrier électronique du 28 mars dernier, relatif au droit
d'accès aux documents administratifs, je vous adress...
Bonjour,
J'ai appris récemment qu'un programme de recherche et innovation européen "Prevent PCP" propose d’installer sur les caméras de gares tests...
Bonjour,
Votre mail a été transféré à la nouvelle adresse mail : [adresse email]
Merci de prendre note de cette adresse mail sur laquelle vous pouvez...
Bonjour
Suite à votre demande, ne disposant pas des comptes administratifs au
format EXCEL, nous les avons extraits depuis le site CABINET-FSL a...
Voici un échange de mail pour relancer la collectivité, qui indiquait que le logiciel n'était plus utilisé :
Cher monsieur,
En dépit de la décommis...
Madame, Monsieur,
J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’é...
Bonjour,
J'ai appris récemment par voie de presse (La Marseillaise, Décembre 2023) que la Région Sud et la SNCF allaient procéder, sous l’égide du d...
Bonjour,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le public et l’...
Bonjour Madame,
En réponse à votre demande, vous voudrez bien trouver en PJ lesdits
documents au format Excel
Vous en souhaitant bonne réception
Bi...
Madame,
Je vous remercie pour votre réponse et pour les fichiers transmis. L'export est très complet mais il ne correspond pas aux spécifications du...
Bonjour,
L’Autorité nationale des jeux (ANJ) a bien reçu votre demande.
Celle-ci a été transférée à notre service compétent qui vous apportera une...
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
Bonjour,
Je suis en congés du 17 au 21 avril 2023 ; en cas d’urgence, merci de...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Link: [3]themeData
Link: [4]colorSchemeMapping
Bonjour,
Suite à des modifications de notre config...
Link: [1]File-List
Link: [2]themeData
Link: [3]colorSchemeMapping
Bonjour,
Cette boîte mail n’est plus relevée.
Pour contacter la mair...
Link: [1]File-List
Link: [2]Edit-Time-Data
Link: [3]themeData
Link: [4]colorSchemeMapping
ATTENTION : votre message n a pas été lu
Notre adresse...