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Liste des plaques en l'honneur des déportés
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Contrat de concession pour l'espace restauration du Palais des Beaux Arts
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
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Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
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Aboutie

Liste des établissements privés
Réponse de Mairie - Arles le .

Aboutie

Demande d'accès à un document administratif - Mairie de Paris / SETE
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Aboutie

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Demande de documents administratifs
Réponse de Mairie - Grambois le .

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Demande d'accès document administratif - Plan de prévention de la corruption
Réponse de Mairie - Lille le .

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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

En attente de classement

Demande de communication des baux relatifs aux antennes relais – sites “La Lande de Beaulieu” et “La Croix de la Chesnaie – D773”
Demande envoyée à Mairie - Gaël le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Ardèche le .

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Rapport des experts réalisé le 30/06/2023 attestant de la nécessité d'abattre en urgence les 4 arbres Paulownias de la place Laurent-Terzieff-et-Pascale-de-Boysson, 75006 Paris.
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie