Demandes similaires à 'contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet' (page 10)

Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

Note de frais M. le maire
Réponse de Mairie - Joué-lès-Tours le .

En attente de classement

Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

Partiellement aboutie

Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

En attente de classement

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Extrait de compte 2804xx
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Information et de mande de documents
Réponse de Ministère de la culture le .

Partiellement aboutie

Registre des déports des membres des cabinets

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

Erreur lors de l'envoi