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Demande de communication des notes de frais du Président
Réponse de Angers Loire Métropole le .

Information non détenue

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Jura le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Toulon 1 le .

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Note de frais M. le maire
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Demande accès document administratif - Contributions consultation décret commande publique
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Données de comptage vélos
Réponse de Métropole - Brest le .

Aboutie

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

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La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Sarthe le .

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Notes de frais et justificatifs de la mairie de St Tropez
Réponse de Mairie - Saint-Tropez le .

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Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

Refusé

Demande CADA: AO 15-48587 /SPIE
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

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Cartographie des sentiers retenus par le schéma de la randonnée pédestre sur la commune d'Arvillard
Réponse de Communauté de communes - Coeur de Savoie le .

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Extrait de compte 2804xx
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Seignanx le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pilat Rhodanien le .

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Réponse de Communauté de communes - Thann-Cernay le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - La Basse Zorn le .

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Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Vie et Boulogne le .

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Détail des budgets communication 2018 à 2022 (insertions publicitaires, partenariats, prestations, subventions...)
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Très en retard

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Eaubonne le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement

Documents relatifs à l'installation d'Infrastructures de Recharge de Véhicule Électrique à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

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Information et de mande de documents
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Registre des déports des membres des cabinets
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

Demande de recours gracieux effectuée

Note de frais du Maire
Réponse de Mairie - Meudon le .

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