Demandes similaires à 'contrats et document auxilieres à la gestion du parc vélo Q-Park / Clean Energy Planet' (page 17)

Avis rendus par l'ARPP depuis 2010 concernant les publicités voitures et deux-roues
Demande envoyée à Autorité de régulation professionnelle de la publicité le .

Refusé

Recueil de données pour mémoire universitaire
Demande envoyée à Office français de l'immigration et de l'intégration (OFII) - Direction territoriale de Paris (dép. 75) le .

En retard (plus de 30 jours)

Notes de frais
Réponse de Mairie - Courbevoie le .

En attente de classement

Lauréats du volet cybersécurité de France relance
Réponse de Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information le .

Partiellement aboutie

Analyse d'Impact relatif à la protection des données quant à l'utilisation de l'application FAIRTIQ sur le réseau liO SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Information non détenue

Informations liées aux travaux publics, aux interventions "à proximité des réseaux"
Demande envoyée à Ministère de la Cohésion des territoires et des Relations avec les collectivités territoriales le .

En attente de classement

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Partiellement aboutie

grille de cotation des candidatures au BRS
Réponse de La foncière solidaire du Grand Lyon le .

Partiellement aboutie

Dossier Technique Amiante (DTA) - Gymnase GIBRALTAR
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande Pilote d'information sur l'algorithme utilisé dans le cadre du pilote CRE Rénové
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Saisine CADA en cours

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Saint-Jorioz le .

En retard (plus de 30 jours)

Projet de recherche sur les créations et rénovations de voirie
Demande envoyée à Mairie - Duingt le .

En retard (plus de 30 jours)

Information sur le pilote du contrôle de la recherche d'emploi (CRE) rénové
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Aboutie

Finances publiques : Liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Finances publiques : liste des collectivités territoriales dans le réseau d'alerte de la DGFiP
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En retard (plus de 30 jours)

Documents outils numériques XP RSA
Demande envoyée à Pôle Emploi le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Seine-Saint-Denis le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs relatifs à la vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Vienne le .

Waiting clarification

Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Brest le .

Aboutie

Convention au titre de l'article D211-11-1 (partage d'un même secteur de recrutement entre plusieurs collèges)
Réponse de Métropole de Lyon le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Partiellement aboutie

PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Réponse de Conseil départemental - Pas-de-Calais le .

Aboutie

Demande accès données plan de relance
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Très en retard