Demandes similaires à 'Contrats et factures de la communication et la publicité concernant le Covid19' (page 15)

Note de la DGPN relative à l'utilisation du fichier TAJ et autres documents relative à l'usage de la comparaison faciale dans TAJ
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

Demande de recours gracieux effectuée

À qui de droit, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication d'une...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Seine-Maritime le .

Aboutie

Bonjour   En réponse à votre demande, vous trouverez en pièce jointe l’état des indemnités perçues en 2019 par les conseillers départementaux de l...
Données de verbalisation de stationnement et mise en fourrière
Réponse de Mairie - Niort le .

Aboutie

Madame, Je vous invite à prendre connaissance des pièces jointes. --- Très cordialement à vous, Jézabel CHAUCHEF Juriste- Référente CADA Direction...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Saint-Louis agglomération le .

Information non détenue

Bonjour, Nous possédons un site internet ainsi qu'un portail Open Data accessibles à tout citoyen et sur lesquels figurent nos principales données pu...
Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Haute-Corse le .

Partiellement aboutie

Madame, Monsieur, Vous avez saisi par voie électronique, ce jour, la préfecture de la Haute-Corse. Si notre administration n’est pas compétente, la p...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Lille le .

Aboutie

Bonjour,   Vous trouverez ci-joints les documents demandés.   Bien cordialement   Armelle NIANGA Personne Responsable de l’Accès aux Docu...
Demande de note de frais des conseillers municipaux
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Laval le .

Aboutie

Monsieur, Votre demande a déjà fait l'objet d'une réponse, que vous trouverez ci-jointe. Pourriez-vous nous communiquer une adresse mail personnelle...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grande-Synthe le .

En retard (plus de 30 jours)

Madame, Monsieur, Nous avons pris connaissance ce jour de votre mail de relance quant à une demande qui nous serait parvenue le 28 mars dernier et t...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Aube le .

Partiellement aboutie

Bonjour,   Suite à votre demande, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint un tableau récapitulatif des données essentielles relatives aux  sub...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Réponse de Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Aboutie

Bonjour, Pour faire suite à votre demande, veuillez trouver ci-joint, au format modifiable, les données trafics ayant servies à la réalisation des c...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Conseil départemental - Haute-Garonne le .

Information non détenue

Monsieur YOUSSR,   Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces-jointes le courrier de réponse à votre demande de communication des documents re...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Clayes-sous-Bois le .

Aboutie

Bonjour, Comme demandé dans votre mail précédent, je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint la copie des reçus concernant des frais de restauratio...
Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Aboutie

Bonjour,  Nous vous remercions de bien vouloir trouver en pièces jointes, comme demandé, l'ensemble des notes de frais de M. Coail, président du Dép...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Chinon le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Le Pré-Saint-Gervais le .

Aboutie

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Antony le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Achères 78005-01 le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Die le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - La Bouilladisse le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - La Rochelle 70450-01 le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - La Trinité 97230-01 le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Le Mont-Saint-Michel le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Vidéoprotection
Demande envoyée à Mairie - Sisteron le .

Très en retard.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...