Demandes similaires à 'convention de coordination des interventions de la police municipale et des forces de sécurité de l'Etat' (page 5)

La Quadrature du Net: demande CADA registre/inventaire/AIPD
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Refusé

Extrait de compte 2804xx
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En attente de classement

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .

Aboutie

Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Côte-d'Or le .

Partiellement aboutie

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grand livre
Réponse de Mairie - Bonne le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Tours le .

Aboutie

Notes de service et circulaires sur le Programme National pour l'Alimentation
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

Demande de recours gracieux effectuée

Elections de parents d'élèves des écoles publiques du Département
Demande envoyée à Direction des services départementaux de l'Éducation nationale (DSDEN) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard

Elections de parents d'élèves des écoles publiques
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Liste des subventions d’investissement sur la base de l’article L. 151-4 du code de l’éducation issu de la loi Falloux
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Liste des subventions d'investissement pour équipement informatique par école privée
Réponse de Mairie - Arles le .

En attente de classement

Cartes scolaires des écoles élémentaires et maternelles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Patrimoine de la ville de Marseille et cessions
Réponse de Mairie - Marseille le .

Refusé

Cahier des incidents/accidents
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Effectif des écoles
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

diagnostic accessibilité des écoles de Marseille
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Très en retard

Avis d'attribution et Dossiers de consultation des entreprises
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Aboutie

Algorithme de calcul de la dotations des budgets de fonctionnement des mairies de secteur
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Procédé algorithmique - Calcul du forfait communal
Recours amiable envoyé à Mairie - Marseille le .

Refusé

Programme architectural et technique détaillé (PATD) pour chacun des lots concernant la rénovation des 5 groupes scolaires
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Refusé

AOT - Corniche Kennedy, Marseille
Demande envoyée à Direction départementale des territoires et de la mer (DDTM) - Bouches-du-Rhône le .

Très en retard