Demandes similaires à 'Convention entre la Ville et XXII Group' (page 20)

Contrat de sous-traitance avec Bitly Europe GmbH
Réponse de Mairie - Nice le .

En retard (plus de 30 jours)

Message à l'attention de Monsieur David LIBEAU - Monsieur, Nous avons pris connaissance de votre mél ci-après en date du 2 mars 2024, dans lequel vou...
Madame, Monsieur,   Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier 2024 portant sur la communication des documents suivant...
Monsieur,   Veuillez trouver, ci-joint, une correspondance du ministère de l’Europe et des affaires étrangères à votre attention.   Bien cordi...
Subventions accordées par la marie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Paris le .

Supprimée par le demandeur.

Bonsoir M. LEROY, La Ville de Paris est à la fois Commune et Département, mais pas Région. Votre demande portant sur les subvention accordées par le...
Monsieur, J'accuse réception de votre demande et vous informe que votre mail a été transmis au service financier de la Ville qui se charge de collecte...
Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .

En attente de réponse

Votre courriel a bien été réceptionné. Le département Courrier de la Ville et de l’Eurométropole de Strasbourg. -----Message d'origine----- De : J...
Monsieur, Suite à votre demande du 28 mars 2024, je vous prie de trouver ci-jointes les informations issues de la comptabilité de la ville de Hoenheim...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Vittel le .

Refusé.

Bonjour, Je vous prie de bien vouloir trouver, en fichier lié, un courrier de réponse à votre demande. Vous en souhaitant bonne réception, Cordiales sa...
Bonjour Monsieur le Président, Puis-je connaitre la raison de cette demande auprès de la ville de Bischwiller ? Bien cordialement Laurent TIMMEL Dir...
Liste électorale
Réponse de Mairie - Avon 77014-01 le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour, Ceci est un accusé de bonne réception de votre courrier électronique, transmis au service concerné qui ne manquera pas de se rapprocher de...
A l'attention de Monsieur Guillaume LEROY, Président de l'association Transparence Citoyenne Monsieur,  Suite à votre courriel du 28 mars dernier, j...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Baud le .

Refusé.

Madame, Monsieur, Je suis au regret de ne pouvoir donner une suite favorable à votre demande, la ville de BAUD ne disposant pas à ce jour de répertoir...
Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Supprimée par le demandeur.

Bonjour, Votre demande ne concerne pas notre Collectivité, vous devez vous rapprocher de la Région Occitanie. Vous trouverez ci-joint le contact de la...
Bonjour, En réponse à votre demande, vous trouverez en pièces jointes les différents éléments demandés. Cordialement Olivier MARTINY Directeur Sec...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Colomiers le .

En retard (plus de 30 jours)

Bonjour Monsieur LE ROY, président de l’association Transparence citoyenne,   Nous accusons réception de votre courriel en date du 28 mars, concer...
Monsieur, Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Hyères le .

En attente de classement

Bonjour,   Vous sollicitez un certain nombre de documents concernant les notes de frais de déplacement du maire , de restauration et de représentati...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Bastia le .

En retard (plus de 30 jours)

 Monsieur le Président,   Je fais suite à votre demande de communication des documents relatifs aux frais de déplacement, de restauration et de re...
Mesdames, Messieurs,   Je reviens vers vous concernant votre demande infra du 28 mars 2024 portant sur la transmission des documents suivants :...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Noisy-le-Sec le .

En retard (plus de 30 jours)

[Mairie - Noisy-le-Sec request email] - utilisateur introuvable Ville de Noisy-le-Sec 1 place du Maréchal-Foch 93130 Noisy-le-Sec Retrouvez tout...
Cher/Chère [Authority name], En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir commun...
Madame, Monsieur,   Les documents sollicités sont téléchargeables sur notre serveur d'échanges sécurisé de fichiers, à partir du lien ci-après : [1...
Bonjour,   Pour faire suite à votre demande, et après recherches des services finances et ressources humaines, je vous informe que Madame le Maire...
Bonjour Monsieur Leroy, Je fais suite à mon message du 4 avril dernier à 1h02 portant sur votre demande ci-dessous, qui appelle les éléments de répo...
Bonjour Monsieur J'ai déjà transmis ces éléments au mois de mars à un certain M. Berne dont le message était identique au vôtre. Est-ce une nouvelle de...