Demandes similaires à 'Convention relative au dépôt des archives de Troyes Champagne Métropole aux Archives départementales de l'Aube' (page 6)
Bonjour Madame, Monsieur,
Nous avons recherché sur la période évoquée: aucune indemnité de frais de
représentation ni aucun remboursement de frais n...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil Départemental de Vaucluse le .
Partiellement aboutie
Madame,
Par courriels des 5 juin, 7 et 16 juillet 2020, vous avez sollicité
l’accès à des documents administratifs.
Vous trouverez ci-join...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
Comme suite à votre mail ci-dessous en date du 02/03/21, je vous transmets
ci-joint l’état des indemnités des Elus du...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .
Aboutie
Bonjour
En réponse à votre demande, voici, au format pdf, la délibération du 27 novembre 2020 actant la présentation des indemnités des élus du Consei...
Madame, Monsieur,
Je reviens vers vous concernant votre demande ci-dessous du 12 janvier
2024 portant sur la communication des documents suivant...
Accord-cadre relatif à des prestations d’accompagnement pour l’élaboration et la mise en œuvre d’un plan d’économies budgétaires liées aux achats
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Nous vous prions de bien vouloir trouver en pièce jointe les livrables du
lot 2 relatif aux prestations d’accompagnement pour l’élabor...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire-Atlantique le .
En attente de classement
Bonjour,
Pour contacter les Archives départementales de Loire-Atlantique, il faut
désormais se rendre sur la page "Nous contacter" du site des A...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Aisne le .
En attente de classement
Bonjour,
Votre demande a bien été prise en compte par les Archives départementales
de l'Aisne.
Conformément au Code des relations entre le public et...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Alpes-Maritimes le .
En attente de classement
Accusé de réception automatique
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Alpes-Maritimes accusent réception de
votre courriel....
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Vaucluse le .
En attente de classement
Pour toutes vos demandes, nous vous remercions de bien vouloir
utiliser « nos formulaires de contact ([1]J'envoie un message aux archives
- Archives...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Saône-et-Loire le .
En attente de classement
Affaire suivie par Mme Vernus
Réf A2401986
Monsieur,
En réponse à votre demande du 29 mars dernier relatif à la communication
des cahiers de dol...
Liste des personnes décédées du cyclone de 1928
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .
Information non détenue
Bonjour Madame,
Vous me demandez dans votre courriel daté du 14 octobre 2022, la copie de la liste des personnes décédées lors du cyclone de 1928.
Je...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Dordogne le .
En attente de classement
Comme suite à votre message du 22 avril, je vous prie de bien vouloir
trouver en pièce jointe la réponse qui vous a été faite le 9 avril 2024 à
l’adr...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais.
Etant donné l...
Historique de données des événements culturels dans la ville de Saint-Etienne et ses alentours
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
En attente de classement
Réf : D24/311/SL SG
Monsieur,
Par courriel reçu le 19 janvier 2024, vous m’avez demandé l’historique des
événements culturels de la ville...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Finistère le .
En attente de classement
Bonjour
Je réponds à votre demande, en date du 29 mars dernier, d’accès aux
cahiers de doléances, encore appelés cahiers citoyens, produits dans le...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Var le .
En attente de classement
Monsieur le Président,
En application du Code des relations entre le public et l’administration,
vous avez sollicité l’accès aux cahiers du « Grand...
Monsieur,
Par mail adressé le 3 février 2022, vous avez demandé au Département du
Cantal la communication du programme d’investissement sur la v...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Calvados le .
En attente de classement
Attention !
Toute demande de renseignement doit être enregistré via notre téléservice
« Contacter les Archives » pour être traitée : lien sur l...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
En attente de classement
Réf : D24/1079/SL SG
V/interlocuteur : Sophie LEGENTIL
Monsieur,
Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Seine-Saint-Denis le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre message. En raison d’un nombre important de
recherches, le délai de traitement de votre demande risque d’être al...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Haute-Marne le .
En attente de classement
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande. Ne disposant pas des cahiers de doléances de 2019 numérisés de notre département, nous ne pouvons accéder...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Val-de-Marne le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
Nous accusons bonne réception de votre mail.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais. Nous ne manquerons
pas de...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hautes-Pyrénées le .
En attente de classement
CECI EST UN ACCUSE DE RECEPTION
Madame, Monsieur,
Les Archives départementales des Hautes-Pyrénées accusent réception de votre message.
Si votre...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
Monsieur,
A la suite de votre message du 29 mars 2024, voici quelques informations.
Les cahiers citoyens ont été versés aux archives du Morbihan so...