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Réponse de Mairie - Fleurieux-sur-l'Arbresle le .

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Objet: Demande de données statistiques agrégées – licences d’exportation (accord multilatéral 17/09/2021)
Réponse de Direction générale de l'armement le .

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Note de frais et autre
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .

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Réponse de Mairie - Lyon - 2e arrondissement le .

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Demande d’accès aux notes de frais du maire de Leffrinckoucke depuis 2020
Réponse de Mairie - Leffrinckoucke le .

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Réponse de Mairie - Aubenas le .

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Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Réponse de Communauté d'agglomération - Agen le .

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PUP SAS DEFI (ROC Promotion) Saint Genis Pouilly
Réponse de Communauté de communes - Pays de Gex le .

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Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .

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Réponse de Point d'information local dédié aux personnes âgées - Bretigny-sur-Orge le .

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Note de frais et factures des événements de réception
Réponse de Communauté de communes - Touraine Est Vallées le .

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Demande de documents administratifs "travail en prison"
Réponse de Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand centre Dijon le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sathonay-Camp le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Sénas le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannilis le .

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Note de frais des dirigeants de l Agglomération de Maubeuge Val de sambre
Réponse de Communauté d'agglomération - Maubeuge Val de Sambre le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Viviers-lès-Montagnes le .

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Proces Verbaux élections de parents d'élèves de 2020 à 2025 inclus, et extract ECECA pour la même période
Réponse de Rectorat - Académie de Versailles le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Santeny le .

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Rapports d'inspections - EPSC - 2025
Réponse de Rectorat de l'académie de Lille le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Bruges le .

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Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Saint-Yorre le .

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Demande de documents administratif
Réponse de Mairie - Sainte-Marie-aux-Mines le .

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