Demandes similaires à 'Conventions portant autorisation d’occupation du domaine national du Palais par les restaurateurs' (page 6)

Listes des aides directes et indirectes à la presse
Réponse de Mairie - Montpellier le .

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Dossier de subvention "Prolongation de la route vélo et aménagement de Mézéozen"
Réponse de Conseil départemental - Finistère le .

Aboutie

Demande des dossiers de régularisation de coupes d'arbres réalisées sans déclaration préalable
Réponse de Mairie - Vitré le .

Aboutie

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Réponses à l'appel à projet France 2030 pour le développement “des communs numériques dans le domaine des IA génératives”
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

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Nombre de verbalisations routières 2024 par code Natinf
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Copie des correspondances ayant servi à établir l'avis 20252552
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Documents relatifs au projet de la ligne T5
Réponse de Métropole Rouen Normandie le .

Aboutie

Demande de communication des factures liées à la rédaction, l'édition et la distribution du magazine "Votre ville" n°249
Réponse de Mairie - Chartres le .

Aboutie

Facture d'hôtel
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Proposition des membres nommés de la commission d'évaluation par le président du conseil scientifique de l'Inria
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande de transmission de note de frais.
Réponse de Mairie - Sablé-sur-Sarthe le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Thionville le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Tourcoing le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais de Monsieur Mathieu Hazouard, adjoint au maire chargé des sports
Réponse de Mairie - Bordeaux le .

Aboutie

Correspondances entre M. Martin Gutton et les représentants de filière agricole
Réponse de Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Aboutie

Liste des agents en CDI ou en détachement sur des postes de chercheurs.
Réponse de INRIA le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rezé le .

Aboutie

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Budget alloué au plan voiture
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection PV de la commission
Réponse de Préfecture de l'Oise le .

Partiellement aboutie

Demande d’accès aux documents administratifs relatifs aux financements de GUADAV et Initiative France Victimes Guadeloupe
Réponse de Préfecture - Guadeloupe le .

En attente de classement

rapport « (Cyber)violences de genre chez les jeunes de 11 à 18 ans »
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Saisine CADA en cours