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Détails des lauréats du Fonds hydraulique
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Information sur le NIR
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Décisions de contrôle IEF en 2024
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PIAs / DPIAs liées à FATCA
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Consignes de correction du brevet et du baccalauréat
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Demande de communication de document administratif relatif à l'appel d'offre du 15-01-2020 relatif à la mise en oeuvre et délivrance d'une certification en anglais pour des étudiants
Réponse de Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Oise le .

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Liste des contrôles effectuée depuis 2020 sur les établissements privés sous contrat
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Compostions du CA et status de l'association des maires pour le civisme ( Numéro RNA : W853004364 )
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Notes de frais maire Giromagny
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Echanges entre le ministère de l'Agriculture et la profession agricole concernant l'expérimentation sur la biosécurité dans les élevages plein air en filières avicole et porcine
Demande envoyée à Ministère de l'agriculture et de l'alimentation le .

Saisine CADA en cours

Échanges entre le ministère et Arkema
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Communications relatives à l'avis et au rapport d'expertise de l'Anses concernant les nouvelles techniques génomiques (NTG)
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Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Lot-et-Garonne le .

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Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Graveson le .

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