Demandes similaires à 'CR réunions mise en place Signal'Sport' (page 6)

PSE chez Lapeyre
Demande envoyée à Ministère du travail le .

Saisine CADA en cours

Rôle de DCI dans la mise en oeuvre de l'accord migratoire UE-Egypte
Demande envoyée à Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

visite d'une délégation libyenne à la DCIS le 22/05/2024
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .

En retard (plus de 30 jours)

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

Partiellement aboutie

Convention police nationale police municipale
Réponse de Mairie - Marseille le .

Saisine CADA en cours

échanges entre l'ONF et l'interprofession France Bois Forêt
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

échanges entre l'ONF et l'UCFF
Demande envoyée à Office National des Forêts le .

En retard (plus de 30 jours)

documents relatifs au PSE de Lapeyre
Demande envoyée à Préfecture de Paris et d’Île-de-France le .

En retard (plus de 30 jours)

PSE de l'entreprise Logiplast-TeamTex
Demande envoyée à Préfecture - Isère le .

En retard (plus de 30 jours)

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Groupe pluridisciplinaire algorithmes
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

Demande de recours gracieux effectuée

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

En attente de classement

Demande de CR des réunions du conseil municipal de 2020 et 2021
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

Partiellement aboutie