Demandes similaires à 'CR réunions mise en place Signal'Sport' (page 10)

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de l’Indre-et-Loire le .

En attente de classement

Documents relatifs à la commission de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Mayenne le .

Saisine CADA en cours

Demande CADA: La Quadrature du Net
Réponse de Caisse nationale des allocations familiales le .

Partiellement aboutie

Demande de contrats entre la Ville de Lyon et la société YGOR
Réponse de Mairie - Lyon le .

En attente de réponse

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours

CADA Appel d'offre: 18-141225
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Partiellement aboutie

PIAs / DPIAs liées au CRS

En retard (plus de 30 jours)

Communication documents administratifs
Réponse de Mairie - Agen le .

Partiellement aboutie

Comerces vacants à Valenciennes
Recours amiable envoyé à Mairie - Valenciennes le .

Reported for administrator attention

Commerces vacants Valenciennes
Recours amiable envoyé à Chambre de commerce et d'industrie (CCI) - Grand Hainaut le .

Reported for administrator attention

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement