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Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents
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Demande d'accès à document administratif - Agenda rendez-vous avec des représentants d'intérêts
Réponse de Mairie - Lille le .
Refusé.
Monsieur GERNIER,
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Sur la mise en place d'un agenda public des rendez-vo...
Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Alpes-de-Haute-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
Par courriel du 26 septembre 2023, vous sollicitez, dans le cadre du droit
d'accès aux documents administratifs, la liste des autorisations...
Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies
Recours amiable envoyé à Mairie - Pessac le .
Supprimée par le demandeur.
Monsieur le Maire,
Par une demande en date du 29 septembre 2023, je sollicitais, au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prév...
Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Beaumont 63032-01 le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Par un courriel daté du 16 octobre 2023, vous sollicitez nos services en
vue de la communication des mesures de vitesse des radars...
Madame, Monsieur,
Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en
vue de la communication des données de verbalisations con...
Madame, Monsieur,
Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en
vue de la communication des données de verbalisations con...
Madame, Monsieur,
Par un courriel daté du 13 octobre 2023, vous sollicitez nos services en
vue de la communication des données de verbalisations con...
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gard le .
Saisine CADA en cours
Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Subventions accordées par le conseil départemental de
2021...
Madame, Monsieur,
Par un courriel daté du mardi 6 février 2023, vous sollicitez nos services
en vue de la communication des mesures individuelles de...
Bonjour M. HILLAIRE,
Concernant votre demande ci-dessous, la Ville n'a pas de note de frais de
représentation, de restauration, de déplacement ni de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Bourguébus le .
En retard (plus de 30 jours)
Bonjour,
ATTENTION ! La boîte mail actuelle est indisponible, votre mail ne sera pas lu.
Je vous remercie dorénavant d'envoyer vos courriels à :
[adre...
Bonjour,
En complément de mon précédent courriel du 8 mars dernier, je vous informe qu'après récupération de l'ordinateur portable du chef du poste de...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chaumont 52121-01 le .
En attente de réponse
Traitement du courriel : Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de frais du Maire
De : [...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Senlis 60612-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
Nous avons bien reçu votre courriel et vous en remercions.
Votre requête sera transmise dans les meilleurs délais au serv...
Monsieur le Président,
Concernant votre demande ci-dessous, la Ville n'a pas de note de frais de
représentation, de restauration, de déplacement pour...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Gers le .
En attente de classement
Madame, Monsieur,
J'accuse bonne réception de votre courriel.
Votre demande sera traitée dans les meilleurs délais.
Etant donné l...
Madame, Monsieur,
Vous avez fait une demande d’accès le 28/03/2024 via le portail Ma Dada
aux documents administratifs suivants :
• Notes de f...
Bonjour,
Les notes de frais datent bien de 2019, il n'y en a pas eu concernant Mme
le Maire en 2021.
J'ai en fait un peu anticipé par rapport...
A l’attention de Monsieur LEROY,
Bonjour Monsieur,
Par courriel en date du 28 mars dernier, vous avez demandé à avoir accès
aux notes de f...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Sotteville-lès-Rouen le .
En attente de réponse
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande et ne manquerons pas de revenir vers vous dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Agathe BASS...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Grigny 91286-01 le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
En tant que personne référente à l'accès aux documents administratifs, je
vous confirme que la ville a bien reçu votre demande d...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cayenne le .
En attente de réponse
Madame, Monsieur,
J’ai pris connaissance de votre courriel de demande de communication des
note de frais d maire. L’adresse mail à laquelle vous ave...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Loire le .
En attente de classement
Réf : D24/1079/SL SG
V/interlocuteur : Sophie LEGENTIL
Monsieur,
Par courriel reçu le 8 avril 2024, vous m’avez demandé la communication...
Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Morbihan le .
En attente de classement
Le courriel que vous avez adressé est bien parvenu aux Archives
départementales du Morbihan. Il sera prochainement traité.
S’il s’agit d’une demande...