Demandes similaires à 'Demande d'accès au notes de frais' (page 13)

Contrat de concession de service public relatif à la construction et l’exploitation d’une cuisine centrale et prestations de restauration
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Agen le .

En attente de classement

Notes de frais
Demande envoyée à Mairie - Courbevoie le .

Information non détenue

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Saint-Joseph-de-Rivière le .

En attente de classement

Note de frais
Demande envoyée à Mairie - Voiron le .

Information non détenue

Demande de documents pour l'attribution des postes à flot du port du frioul
Demande envoyée à Métropole Aix Marseille Provence le .

En attente de classement

Financements de fonctionnement et/ou d’investissements des collèges.
Demande envoyée à Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .

Aboutie

Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Demande des compte d'immobilisation
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

En attente de classement

Liste des établissements privés
Demande envoyée à Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Demande des notes de frais depuis 2020
Demande envoyée à Mairie - Dammartin-en-Goële le .

En attente de classement

Etats de frais
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de classement

Demande de copie de statuts
Demande envoyée à Greffe des associations - Bouches-du-Rhône (Istres) le .

En attente de classement

Justificatifs des frais de représentation du Maire
Demande envoyée à Mairie - Marcoussis le .

En attente de classement

Frais de mandature
Demande envoyée à Mairie - Lubersac le .

Refusé

Demande de communication des frais et dépenses de la maire de Rennes (2022-2024)
Demande envoyée à Mairie - Rennes le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Aubagne le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Graveson le .

Reported for administrator attention

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Les Pennes-Mirabeau le .

Partiellement aboutie

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Demande envoyée à Mairie - Rognonas le .

En attente de classement

Communication de la note de gestion relative à la mise en oeuvre du RIFSEEP pour les agents du MEFSIN
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Champs-sur-Marne le .

En attente de classement

Note de frais de la maire de Strasbourg
Demande envoyée à Mairie - Strasbourg le .

En attente de classement

Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Listes des notes de frais de la mairie
Demande envoyée à Mairie - Champvans 39101-01 le .

En attente de classement

liste ICPE
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) - Auvergne-Rhône-Alpes le .

En attente de classement