Demandes similaires à 'Demande de communication de la Charte de déontologie des collaborateurs de l'Elysée' (page 10)

Demande note de frais et rémunération de Zina BOURGUET
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Lane
Demande envoyée à Métropole de Lyon le .

En retard (plus de 30 jours)

Dispositifs de Vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Viarmes le .

Refusé

Instructions Réseaux
Demande envoyée à Caisse nationale des allocations familiales le .

En attente de classement

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Essonne le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD de « IODAS »
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Partiellement aboutie

Données des radars pédagogiques
Réponse de Mairie - Hoenheim le .

Information non détenue

Réquisitions des pompes funèbres
Réponse de Préfecture - Cantal le .

Information non détenue

Communication de bulletins de salaires
Demande envoyée à Communauté d'agglomération - Blois le .

Saisine CADA en cours

Etats de frais
Demande envoyée à Mairie - Agen le .

En attente de classement

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales du Haut-Rhin le .

En attente de classement