Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)' (page 6)

Inspections des établissements privés sous-contrat
Réponse de Rectorat - Académie de Dijon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais de la Maire
Réponse de Mairie - Lançon-Provence le .

Saisine CADA en cours

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Méreau le .

Saisine CADA en cours

Liste des collectivités ayant conclu une convention MPO avec leur centre de gestion
Réponse de Ministère de la Transformation et de la Fonction publiques le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Montfermeil le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais de Madame le Maire au titre des exercices 2020 à 2024
Réponse de Mairie - Le Coudray-Montceaux le .

Saisine CADA en cours

Arrêtés préfectoraux portant ou modifiant la composition de la commission départementale des systèmes de vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Eure et Loir le .

Saisine CADA en cours

Documents de marché public
Réponse de Mairie - Polisot le .

Saisine CADA en cours

Plan d'implantation des caméras de surveillance
Réponse de Mairie - Denain le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Londe-les-Maures le .

Saisine CADA en cours

Dossier d'inscription année 2017-2018
Réponse de Lycée général et technologique privé Mercier Saint-Paul (Meulan-en-Yvelines) le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Héming le .

Saisine CADA en cours

Ensemble des spécifications et des programmes informatiques du système Maggaly
Réponse de SYTRAL Mobilités le .

Saisine CADA en cours

Citya richerd immobilier
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Demande note de frais Gilles Catherin
Réponse de Mairie - Saint-Genis-Pouilly le .

Saisine CADA en cours

Note de frais du maire durant le mandat
Réponse de Mairie - Chassieu le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents administratifs "travail en prison"
Réponse de Direction interrégionale des services pénitentiaires Grand centre Dijon le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication de notes de frais du maire
Réponse de Mairie - Neuilly-sur-Seine le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Tourville-sur-Arques le .

Saisine CADA en cours

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Somme des 10 plus hautes rémunérations des agents du ministère de la Justice (art. 37 - loi 06/08/2019)
Réponse de Ministère de la Justice le .

En attente de classement

Demande de documents administratifs afférents à la vidéoprotection
Réponse de Mairie - Saint-Maur-des-Fossés le .

En attente de classement

Notes de frais Carole Delga
Réponse de Conseil régional - Occitanie le .

En attente de classement

Subventions
Réponse de Mairie - Nîmes le .

En attente de classement

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

En attente de classement