Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 6)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Agen le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Demande envoyée à Mairie - Belfort le .

Aboutie

Ensemble des pièces du contrat de mobilier urbain de la commune avec Vediaud
Message de suivi envoyé à Mairie - Urrugne le .

Partiellement aboutie

Avis rendus sur la communicabilité d'algorithmes et de codes sources
Réponse de Commission d'accès aux documents administratifs (CADA) le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Cogolin le .

Saisine CADA en cours

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Saint-Martin-de-Crau le .

Aboutie

Documents relatifs à l'installation de panneaux publicitaires à Strasbourg et dans l’Eurométropole
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Partiellement aboutie

Notices et plans du Parking de la Place des Marchands d'Oublies à Pessac
Réponse de Métropole - Bordeaux le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montévrain le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brignais le .

Waiting clarification

Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gex le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Président de la métropole
Réponse de Métropole - Nantes le .

Aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental de la Nièvre le .

Aboutie

Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Deux-Sèvres le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Conseil départemental - Meuse le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Brissac Loire Aubance le .

Aboutie

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Monteux le .

Aboutie

Demande d'accès à document administratif - Registre des déports des élus
Réponse de Mairie - Marseille le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Ancenis-Saint-Géréon le .

Aboutie

Informations relatives aux aménagements pour mobilités douces, à la consommation et production d’énergie, à la restauration scolaire et aux régies communales
Réponse de Mairie - Bayonne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - La Seyne-sur-Mer le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Chartres le .

Saisine CADA en cours