Demandes similaires à 'Demande de communication des notes de frais du Maire' (page 12)

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Etat des indemnités
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Gennevilliers le .

Saisine CADA en cours

Notes de frais
Réponse de Conseil Départemental des Hautes-Pyrénées le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Grenoble le .

Aboutie

Rapports sur l'usage des armes par les PM
Réponse de Préfecture - Ain le .

Aboutie

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Côteaux-du-Blanzacais le .

Information non détenue

Achats et Installation des canards au Jardins des plantes
Réponse de Mairie - Angers le .

En attente de classement

Notes de frais de Monsieur Jean-Jacques Guillet depuis 2008
Réponse de Mairie - Chaville le .

En attente de classement

conventions entre OFB et Chambord
Réponse de Office français pour la biodiversirté le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents comptables

En attente de classement

Notes de frais du Maire depuis 2015
Réponse de Mairie - Croix le .

Aboutie