Demandes similaires à 'Demande de communication du régime indemnitaire d'un inspecteur principal de la DGCCRF' (page 20)

Fiches techniques de la restauration scolaire de la commune
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

Demande de recours gracieux effectuée

Notes de frais
Réponse de Mairie - Gif-sur-Yvette le .

Waiting clarification

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Poissy le .

En attente de classement

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Arrêté municipal concernant la fête de la musique 2025
Réponse de Mairie - Besançon le .

Aboutie

Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

Aboutie

Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Montigny-le-Bretonneux le .

Aboutie

Tarifs SNCF
Réponse de SNCF Voyageurs le .

Partiellement aboutie

Analyses de qualité de l’eau
Réponse de Mairie - Champétières le .

En attente de classement

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Grand Est le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de Normandie le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .

En retard (plus de 30 jours)

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional - Pays de la Loire le .

Aboutie

CA/CFU : données financières 2016 à 2022
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

En retard (plus de 30 jours)

note de frais réalisée par le maire de lyon Gregory Doucet durant son mandat
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Notes de frais - Maire
Réponse de Mairie - Jouy-en-Josas le .

Aboutie

Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de Mayotte le .

En attente de classement

Échanges entre le ministère et Arkema
Réponse de Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires le .

Partiellement aboutie

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Conseil départemental - Rhône le .

Partiellement aboutie

Dispositifs SENSIVIC à Orléans
Réponse de Mairie - Orléans le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais des élus de la Mairie de Strasbourg
Réponse de Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Demande de documents relatifs à des autorisations de déroger au régime de sanctions européennes
Demande envoyée à Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Refusé