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Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Demande envoyée à Communauté de communes - Pays Haut Val d'Alzette le .
Très en retard.
Madame, Monsieur,
L'article L322-6 du Code des relations entre le public et l'administration (CRPA) oblige depuis 2005 toutes les administrations qui...
Notes de frais du président Laurent Wauquiez
Recours amiable envoyé à Communauté d'agglomération - Puy-en-Velay le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Au titre du droit d’accès aux documents administratifs, tel que prévu notamment par le Livre III du Code des relations entre le pu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté d'agglomération - Annemasse-Les Voirons le .
Aboutie
Bonjour,
En réponse à votre demande, vous trouverez le répertoire demandé sur le site Internet d'Annemasse-Agglo, à l'adresse suivante :
https://www...
Statistiques et données et chiffres menée par le réseaux de suivi de la contamination chimique des eaux de baignade de la côte d'azure 2019 2021
Réponse de Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Provence-Alpes-Côte d'azur le .
Très en retard.
Bonjour
je vous informe que l'adresse mail de contact de la DREAL PACA pour votre
site est erronée
pour toute demande d'informations vous devez rem...
Note de frais - présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence
Recours amiable envoyé à Métropole Aix Marseille Provence le .
Demande de recours gracieux effectuée
A l'attention de la présidente de la Métropole Aix-Marseille-Provence et de ses services
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'No...
Dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Information non détenue
Bonjour,
Je suis actuellement absent avec un accès limité à ma messagerie.
Pour tout sujet, merci de contacter la direction des affaires juridiques...
Données trafic du réseau de la DIRMED
Demande envoyée à Préfecture de région - Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir communication des...
Subventions aux associations octroyées par le FDVA
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse. Commentée le .
Aboutie
Il semblerait que les données demandées soient disponibles à l'adresse suivante : https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_pub...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .
Aboutie
Bonjour,
L'adresse e-mail de est protégée contre les spams et les virus.
Les procédures de sécurité de la Région Hauts-de-France demand...
Accès au contenu des cahiers de doléance du grand débat 2019
Demande envoyée à Commission nationale du débat public (CNDP) le .
Information non détenue
Cher/Chère Commission nationale du débat public (CNDP),
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs,...
Carte 2019 des réseaux et canalisations d'eau potable en plomb de la commune
Demande envoyée à Mairie - Crest. Commentée le .
En attente de clarification
Bonjour Thomas,
Le moyen le plus simple pour toi. Tu dois pouvoir envoyer un mail à l'adresse utilisée spécifiquement pour ce fil de discussion avec...
Cher/Chère Métropole de Lyon,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, j'ai fait la demande le 28...
Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence
Recours amiable envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .
Aboutie
Bonjour,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Sectorisation des écoles dans la commune d'Aix en Provence' d'accès aux informati...
Comptes administratifs du budget principal et ses annexes
Message de suivi envoyé à Conseil régional - Nouvelle-Aquitaine le .
Très en retard.
Mne Ancarola,
J'ai du changer d'adresse email. POurriez-vous me transmettre la procédure d'accès aux informations demandées à l'adresse [email addre...
Comptes administratifs de la Région Auvergne-Rhone-Alpes
Recours amiable envoyé à Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Comptes administratifs de la Région Auvergne-...
Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif
Recours amiable envoyé à Mairie - Crest le .
Aboutie
Chère Mairie - Crest,
J'écris pour effectuer un recours à propos de ma demande 'Liste des propositions soumises au 2ème budget participatif' d'accès...
Historique des prélèvements en eau du bassin hydrologique de la rivière Drôme
Recours amiable envoyé à Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN) le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère Direction Départementale des Territoires (DDT) de la Drôme — Service de l'eaux forêts espaces naturels (SEFEN),
J'écris pour effectuer un recou...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Erreur lors de l'envoi
Bonjour,
La messagerie MSAcontact est supprimée. Merci d'utiliser votre Espace privé pour tout échange avec la MSA.
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Affilations et radiation par profession / années / départements
Recours amiable envoyé à Sécurité sociale des artistes auteurs le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Sécurité sociale des artistes auteurs,
Je vous remercie beaucoup de votre réponse rapide, mais les documents annuels indiqués ne contienne...
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
Données essentielles dans la commande publique
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour, je suis en congés jusqu'à la fin de l'année et en retraite le 1 janvier 2021
Vos messages relatifs au R.G.P.D. ne seront pas traités
Vous pou...
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE
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Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.
Le...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Var le .
Très en retard.
ACCUSE D'ENREGISTREMENT ELECTRONIQUE
(message automatique)
Vous avez adressé au Département du Var une demande par voie électronique.
Le...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .
Aboutie
Monsieur,
En réponse à votre demande sous objet que vous avez transmise par mail à
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