Demandes similaires à 'Demande de communications des documents administratifs relatifs au dispositif de vidéosurveillance BriefCam mis en place sur la communauté de communes Cœur Côte Fleurie' (page 10)
Demande de communication des notes de frais du Maire
Demande envoyée à Mairie - Laxou. Commentée le .
Aboutie
Les documents transmis ci-dessus sont disponibles ici: https://madada.frama.space/s/2p9ZG9QCioRDz4F
Données DVF à l'échelle de la Moselle
Demande envoyée à Livre foncier - Thionville. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les données DVF sont disponibles ici https://www.data.gouv.fr/fr/datasets/5c4ae55a634f4117716d5656/
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Message de suivi envoyé à Communauté de communes - Vallée de l'Hérault le .
Information non détenue
Bonjour,
Nous venons de retirer de Ma Dada le mail envoyé visiblement par erreur.
Nous espérons néanmoins que vous pourrez nous communiquer votre...
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, celle-ci est actuellement en cours de traitement.
Un courrier de réponse vous sera transmis très prochai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Charly-sur-Marne le .
Très en retard.
This report relates to a message you sent with the following header fields:
Message-id: <[adresse email]>
Date: Thu, 09 Mar 2023 13:33:00 +0100
Fro...
Fiche de registre et AIPD de la plateforme "Parcours insertion emploi"
Réponse de Ministère du travail le .
Saisine CADA en cours
Bonjour,
Nous avons bien reçu votre demande, qui a été transférée à l'équipe concernée.
Nous reviendrons vers vous.
Cordialement
Le pôle RGPD
--...
Nous accusons bonne réception de votre courriel qui sera orienté en interne vers le service compétent au sein de la préfecture du Calvados. Une réponse...
Comptes de gestion et comptes tiers
Réponse de Conseil départemental - Bouches-du-Rhône le .
Très en retard.
Bonjour,
Conformément à votre demande, je vous transmets les éléments demandés (comptes de gestion) en plusieurs mail.
Quant à votre demande sur les C...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Blaye le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Diois le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Doubs Baumois le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Loudéac communauté Bretagne Centre le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Bellegardien le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Pays Forcalquier et Montagne de Lure le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Communauté de communes - Portes Euréliennes d'Ile-de-France le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Dans une
démarche de protection de nos données, ma messagerie est sécu...
Assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procédures d'expulsions locatives à Lille, Roubaix et Tourcoing et dans la Métropole européenne de Lille
Message de suivi envoyé à Ministère de la Justice le .
Partiellement aboutie
Madame Laurent,
Suite à votre réponse intitulée "Votre demande concernant les assignations en justice et décisions de justice dans le cadre des procé...
Bonjour,
Nous accusons réception de votre demande.
Une réponse vous sera apportée dans les meilleurs délais.
Cordialement,
Lourties aud...
PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
Demande envoyée à Conseil départemental - Pyrénées-Atlantiques. Commentée le .
Aboutie
Doublon
https://madada.fr/demande/pdipr_plan_departemental_des_iti_3
J'ai corrigé l'adresse mail en indiquant la nouvelle PRADA https://www.cada.fr/mairie-de-meudon
Relance effectuée ce jour par téléphone - la demande a bien été reçue et est en cours de traitement
Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Haute-Savoie. Commentée le .
Saisine CADA en cours
Réponse hallucinante du CD à propos de son incapacité à remplir une obligation légale spécifique (article 10 de la loi du 12 avril 2000).
Pour remett...
Documents sur l'abattage d'arbres dans le jardin de la Magalone
Demande envoyée à Mairie - Marseille. Commentée le .
Aboutie
AVIS FAVORABLE CADA n° 20241456 du 14 mars 2024
Notes de frais
Demande envoyée à Conseil départemental - Gironde. Commentée le .
Partiellement aboutie
Les documents peuvent être téléchargés à cette adresse : https://madada.frama.space/s/oDpyDTbNksk2YPZ
Votre message est bien parvenu en mairie de Dieppe.
En fonction de l'objet de votre saisine, une réponse vous sera adressée dans les meilleurs délais,...