Demandes similaires à 'Demande de compte rendu d intervention avec le chien de défense de la police municipale ainsi que son coût annuel' (page 4)

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .

Saisine CADA en cours

Vidéoprotection
Réponse de Mairie - Bourges le .

Partiellement aboutie

Données radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand. Commentée le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation EDPM par années
Réponse de Mairie - Aubière le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Reims le .

En retard (plus de 30 jours)

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Partiellement aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Aboutie

Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Cournon-d'Auvergne le .

Aboutie

Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Chamalières le .

Information non détenue