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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Gerzat le .

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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Pont-du-Château le .

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Mutation inter-académique Histoire Géographie 2025
Demande envoyée à Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .

Aboutie

Acces aux archives en Ligne ; Sélection de la commune Impossible
Réponse de Archives départementales de l’Eure le .

En attente de classement

Videosurveillance - CSU Ondaine
Réponse de Mairie - Firminy le .

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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Réponse de Conseil départemental - Côtes-d'Armor le .

Withdrawn by the requester

PIAs / DPIAs liées à FATCA
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Aboutie

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - La Flèche le .

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Feuille de route de l'identité numérique régalienne
Réponse de Premier ministre le .

Information non détenue

La Quadrature du Net: demande CADA registre des activités de traitement/inventaire des principaux traitements algorithmiques
Réponse de Caisse nationale de l'Assurance Maladie le .

Partiellement aboutie

Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Puy-de-Dôme le .

Partiellement aboutie

Qualité de l'Air Intérieur
Demande envoyée à Mairie - Marseille le .

En retard (plus de 30 jours)

Jeux Olympiques
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à 2022
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Aboutie

Demande de communication du PV du Comité d'Etude de Projet du 15/04/2025 et des pièces présentées aux membres présents.
Réponse de Conseil régional d'Auvergne-Rhône-Alpes le .

Demande de recours gracieux effectuée

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

En retard (plus de 30 jours)

coût du numero ICI RENNES
Réponse de Rennes Métropole le .

Aboutie

Données de forfaits post-stationnement (FPS) 2024
Demande envoyée à Mairie - Clermont-Ferrand le .

Saisine CADA en cours

Données de verbalisation de stationnement par années
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation d’excès de vitesse par années
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

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Données de verbalisation de cyclistes par années
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie

Données de verbalisation EDPM par années
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

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Données de verbalisation de piétons par années
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

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Données de mesure de vitesse des radars pédagogiques
Demande envoyée à Mairie - Beaumont 63032-01 le .

Aboutie