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Instruction N°SGMCAS/DNS/2023/92 du 25 mai 2023 et rapport de l'Igas sur la DNS et la gouvernance du numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .
Aboutie
Monsieur,
Par demande initiale ci-dessous, puis par demande d'avis à la CADA
n°20234594, vous avez souhaité obtenir communication de :
- l'ins...
Bonjour,
Pour faire suite à votre demande, je vous prie de trouver ci-joint le compte administratif 2019 de la ville de SEPTEMES LES VALLONS.
Cordiale...
Bonjour, le compte administratif est téléchargeable sur le site de ville.
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Cordialemen...
Les statuts de l'association syndicale libre studio brazza
Réponse de Service de la publicité foncière (SPF) - Libourne 1 le .
Envoyée par courrier postal.
Monsieur
Pour obtenir une copie d'acte, il convient d'adresser au :
SPF de LIBOURNE 1
6 RUE PAUL BERT
BP 228
33505 LIBOURNE CEDEX
en double...
Monsieur,
Pour faire suite à votre demande de documents du 22 Janvier 2021, vous
accédez en pièces jointes aux comptes administratifs 2019.
Souhai...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Paierie Départementale - Aveyron le .
Partiellement aboutie
Bonjour,
Par courriel du jeudi 16 mars 2023 à 10h53, vous avez sollicité auprès de
la paierie départementale de l'Aveyron de vous mettre à dispositio...
Éléments comptables et financiers relatifs aux données publiques de Météo-France
Demande envoyée à Météo-France le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère Météo-France,
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Compte-rendus financiers et d'activité des coopératives affiliées
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Demande de recours gracieux effectuée
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Cada sur la vidéosurveillance algorithmique de XXII
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Chère Mairie - Massy 76415-01,
Madame, Monsieur
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je sou...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .
Aboutie
Bonjour Monsieur Léchenet,
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Monsieur,
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Demande de recours gracieux effectuée
Bonjour,
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écologique (MTE).
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
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Audit de sécurité des systèmes d'information Justice
Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
Refusé.
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Très en retard.
Madame, Monsieur,
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Base de données des interventions des pompiers
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère de l'Intérieur,
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Échanges entre Le Cercle de l'Arbalète et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
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Demande envoyée à Ministère de la Justice le .
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Cher Ministère de la Justice,
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Échanges entre Thales-Gemalto et le ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
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Données relatives aux démissions des professeurs titulaires et contractuels au sein de l'éducation nationale
Réponse de Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse le .
Aboutie
Bonjour madame,
Vous sollicitez la communication des chiffres relatifs aux professeurs titulaires et aux professeurs contractuels présents à l'Éducati...
Échanges entre la Compagnie Européenne d'Intelligence Stratégique (CEIS) et le Ministère de l'Intérieur
Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...
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Demande envoyée à Ministère de l'Intérieur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher Ministère de l'Intérieur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir comm...