Demandes similaires à 'Demande de documents' (page 4)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Paris 2e le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Paris 3e le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Paris 4e le .

Erreur lors de l'envoi

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Point info famille - Paris 1e le .

En retard (plus de 30 jours)

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pranzac le .

Très en retard

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Roisey le .

Très en retard

Notes de frais - Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Rennes le .

Aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Beauregard-Vendon le .

En retard (plus de 30 jours)

Signalements d'anomalies sur la voie publique
Message de suivi envoyé à Mairie - Aix-en-Provence le .

Partiellement aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Thiers le .

Aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Message de suivi envoyé à Mairie - Saint-Nazaire 44184-01 le .

Partiellement aboutie

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Châteauroux le .

Aboutie

Données des Radars Pédagogiques
Message de suivi envoyé à Mairie - Lezoux le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Strasbourg le .

Aboutie

Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Message de suivi envoyé à Mairie - Orléans le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – Données sur les demandes d’asile des ressortissants albanais (2009 à aujourd’hui)
Réponse de Office français de protection des réfugiés et apatrides le .

En retard (plus de 30 jours)

Note de frais
Réponse de Mairie - Sisteron le .

Aboutie

Notes de frais
Réponse de Mairie - Acquigny le .

Information non détenue

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Craponne le .

Aboutie

Note produite par Accenture et adressée à la CNIL dans le cadre de son avis sur le VAC-SI
Réponse de Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Information non détenue

Rapport d'Hommes et de Femmes en fonction des différents grades militaires
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Marne le .

Aboutie

Demande de communication des éléments relatifs au marché public du logiciel de mutualisation des données de vidéosurveillance
Réponse de Mairie - Montpellier le .

Erreur lors de l'envoi

Observatoire n°2020-06 intitulé : « Observatoire de l’armée de Terre 2035 ».
Réponse de Ministère des Armées le .

Partiellement aboutie

Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Combloux le .

En attente de classement