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Bilan de flashs et verbalisations des radars automatiques de 2023 à 2024
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Cahiers de doléances numérisés
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Notes de frais des élus du département de suresnes
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Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
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Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
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Données essentielles des conventions de subvention
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Forfait communal-méthode de calcul
Réponse de Mairie - Aix-en-Provence le .

En attente de classement

Etudes réalisée par SNCF Réseau (anciennement Résau Ferré de France) concernant plusieurs projets de transport pour la Région Sud
Réponse de Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .

Partiellement aboutie

notes de frais de Patrick & Isabelle Balkany
Demande envoyée à Mairie de Levallois-Perret le .

Très en retard

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
Réponse de Conseil départemental - Doubs le .

En attente de classement

Demande de communication des données relatives aux verbalisations de stationnement – Santeny (2018–2024)
Demande envoyée à Mairie - Santeny le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales des Hauts-de-Seine le .

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Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Health Data Hub le .

Aboutie

Les résultats des PSUSA sur le phloroglucinol/Spasfon effectués par l'ANSM
Réponse de Agence nationale de sécurité du médicament et des produits de santé (ANSM) le .

Information non détenue

Dossier de consultation du 15/01/2021 en vue de la réalisation de l’écoquartier de la gare Arcueil-Cachan
Demande envoyée à Société du Grand Paris le .

Très en retard

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Gers le .

Saisine CADA en cours

Demande de documents budgétaires et comptables
Demande envoyée à Mairie - Nouvoitou le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de communication des notes de frais du maire – Santeny (2018–2024)
Demande envoyée à Mairie - Santeny le .

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