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Documents relatifs à l'installation de caméras de surveillance à Peltre
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Aboutie

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Communication documents administratifs
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Bilan annuel des radars 2018 à 2020
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Reported for administrator attention

Subventions accordées par la mairie de 2021 à 2023
Réponse de Mairie - Reims le .

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Demande des plans architecturaux du Théâtre de la Comédie
Réponse de Mairie - Reims le .

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Avertissement CNIL capteurs de son Orléans
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

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Avis de la CNIL sur le recours à la solution VSA de Wintics à Nice
Demande envoyée à Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL) le .

Refusé

Acquisition de la solution VSA Two-i
Demande envoyée à Mairie - Saint-Denis (93) le .

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Cartographie et données attributaires des supports du réseau de distribution électrique
Clarification envoyée à Territoire d'Energie Mayenne le .

En retard (plus de 30 jours)

Autorisations de voirie du domaine public routier départemental
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Aboutie