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Documents de la Caisse des écoles
Réponse de Mairie - Marseille le .

Très en retard

Notes de frais et justificatifs
Réponse de Mairie - Lannion le .

En attente de classement

La Quadrature du Net: demande CADA convention 2017 lutte contre la fraude
Réponse de Conseil départemental - Gironde le .

Aboutie

Documents liés à l'accord JETP de l'Afrique du Sud
Demande envoyée à Agence française de développement (AFD) le .

Refusé

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Ardennes le .

Aboutie

Subventions accordées par le Conseil régional de 2021 à
Réponse de Conseil régional des Hauts-de-France le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

échanges entre le MinArm et DCI en 2023
Réponse de Ministère des Armées le .

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échanges avec France Renouvelables sur "libérer des potentiels espaces de développement de parcs éoliens actuellement contraints par des aspects de défense aérienne et militaires"
Réponse de Ministère des Armées le .

En retard (plus de 30 jours)

Compte administratif 2019
Réponse de Mairie - Istres le .

Aboutie

AIPD des outils numériques de lutte contre la COVID
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Demande de documents administratifs - Externalisation de la collecte des demandes de visa en Algérie.
Réponse de Ministère de l'Europe et des affaires étrangères le .

En retard (plus de 30 jours)

Attribution d'un marché public pour la fourniture de drones
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Aboutie

Demande CADA LQDN: programmes datamining
Réponse de URSSAF le .

Partiellement aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Drôme le .

Partiellement aboutie

Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Premier ministre le .

Aboutie

Naturalisation
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .

Information non détenue

Marché public conclu avec la société Altinnova (dans le cadre d'un exposé étudiant)
Réponse de Mairie - Paris le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Lozère le .

Aboutie

Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .

Partiellement aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Cher le .

Aboutie

Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Message de suivi envoyé à Conseil départemental - Eure-et-Loir le .

Partiellement aboutie

Demande d'accès à des documents en lien avec les premières sanctions liées à la loi sur l'encadrement des loyers
Demande envoyée à Mairie - Paris le .

Aboutie

Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Message de suivi envoyé à Mairie - Annecy 74010-01 le .

Très en retard