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Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Information non détenue

    Objet : TR: Demande au titre du droit d’accès aux documents administratifs - Rapport sur le fonctionnement de TousAntiCovid   Monsieur,...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Bonjour,   Par message du 21 mars 2023, vous avez souhaité accéder au répertoire d'informations publiques des ministères sociaux, par publication...
Division des indicateurs épidémiques et hospitaliers selon le statut vaccinal des patients
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Monsieur,   Les données que vous sollicitez ne sont pour l'instant pas disponibles : en effet, les appariements entre les différents indicateurs q...
Rapport de la mission IGAS sur la Délégation au numérique en santé
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Monsieur,   Par demande initiale ci-dessous, vous avez souhaité obtenir communication du rapport de la mission confiée le 21 avril 2022 par Olivie...
Indicateurs eaux usées Sars-Cov-2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Madame, Par message en date du 21 mars 2024, vous avez souhaité obtenir communication des « données sur les eaux usées renseignant sur la circulati...
Nombre d’euthanasie dans les fourrières
Réponse de Mairie - Paris le .

En attente de clarification

Madame, Vous avez saisi la personne responsable de l'accès aux documents administratifs (PRADA) du préfet de la région d'Ile-de-France, préfet de P...
Comité Analyse Recherche Expertise (CARE)
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Refusé.

Madame,   Par courriel du 6 avril dernier, vous avez sollicité la communication des documents administratifs suivants:   L'ensemble des travau...
Accès aux documents comptables relatifs à l'attribution des rapports REVA 1 et 2 au cabinet TENZING
Réponse de Ministère du travail le .

En attente de classement

Bonjour Monsieur, Par message en date du 10 janvier dernier, vous avez souhaité obtenir communication de la : - Copie des documents relatifs aux cho...
Conclusions de la mission d'expertise sur le projet d'entrepôt de données de santé EMC2
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Monsieur,   Vous avez sollicité, par courriel en date du 2 février 2024 ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.   J'...
Nombre de personnes primo-vaccinées et dépistées ayant bénéficié de la dérogation au Pass vaccinal jusqu'au 15 février 2022
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Monsieur, En réponse à votre demande de communication de documents administratifs en date du 27 janvier dernier et à votre relance du 16 février derni...
Demande de conventions signées par des DEETS
Réponse de Ministère du travail le .

Information non détenue

Monsieur,   Vous avez sollicité, par courriel en date du 15 janvier 2024 ci-dessous, une demande de communication de documents administratifs.   J...
Demande des documents relatifs aux nouvelles règles applicables à la rétroactivité du droit à la Complémentaire santé solidaire (C2S) en cas d’hospitalisation
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Bonjour Monsieur LE GALL,   Par message du 13 septembre ci-dessous, vous avez adressé au ministère de la santé et de la prévention une nouvelle de...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Ain le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Aisne le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Allier le .

Demande de recours gracieux effectuée

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Demande de communication de documents administratifs relatif à la vidéoprotection, à la vidéoprotection intelligente et l'utilisation de logiciels d’analyse d’images
Demande envoyée à Préfecture des Hautes-Alpes le .

Supprimée par le demandeur.

Madame, Monsieur, En application des dispositions des articles L. 311-1 et suivants du code des relations entre le public et l’administration, je sol...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Perpignan le .

Aboutie

Bonjour,   Comme suite à votre réclamation, veuillez trouver ci-joint les documents suivants :   • Rapport d’analyse des offres (noms des conc...
Données essentielles dans la commande publique
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le 1er mars.  En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir prend...
Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Yvelines le .

Demande de recours gracieux effectuée

Actuellement en congés, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le 1er mars.  En cas d'urgence, je vous remercie de bien vouloir prend...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Clet le .

Très en retard.

Bonjour, Absente du bureau, je prendrai connaissance de votre message à mon retour le mardi 2 Mai prochain.. En cas d’urgence, merci de bien vouloir...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Xivry-Circourt le .

Information non détenue

Bonjour, Comme suite à votre courriel concernant  votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Preutin-Higny le .

Très en retard.

Bonjour, Comme suite à votre courriel concernant votre demande au titre du droit d'accès aux documents administratifs, je vous informe que le RIP n'e...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Treillières le .

En retard (plus de 30 jours)

Monsieur, Faisant suite à votre proposition d'échange téléphonique, je vous informe privilégier une rencontre physique qui me semble plus adaptée. Aus...
Fermeture administrative Paris
Message de suivi envoyé à Préfecture de police de Paris le .

Aboutie

Cher/Chère PP-CABINET-SDC-BIS-ES, En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je souhaite recevoir c...