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Demande de courriers et rapports indiquant un potentiel conflit d'usage entre vélos et piétons rue de la Liberté
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Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .

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Cahiers de doléances numérisés
Réponse de Archives départementales de la Guadeloupe le .

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Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

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Données essentielles des conventions de subvention
Réponse de Conseil départemental - Guadeloupe le .

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Appels à projets et investissements de la Ville de Lyon sur le quartier de la Guillotière (Péri - Mazagran)
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Demande de transmission de documents sur l'appel à candidatures intenationales pour l'aménagement de la Place Bellecour (Lyon 2ème)
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Saisine CADA en cours

Réquisitions des pompes funèbres
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Réquisitions des pompes funèbres
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Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Alpes-de-Haute-Provence le .

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Réquisitions des pompes funèbres
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Réquisitions des pompes funèbres
Demande envoyée à Préfecture - Bas-Rhin le .

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