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Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Vernouillet 78643-01 le .
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[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Il vous reste une semaine pour répondre à une demande
d'accès à un document administratif - Demande de...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Fontaines-Saint-Martin le .
Très en retard.
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Répertoire d'informations publiques (R...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Provins le .
En retard (plus de 30 jours)
[1]Secuserve
Bonjour,
Votre email intitulé Demande au titre du droit d’accès aux documents
administratifs - Demande de communication des notes de...
Comptes administratifs de la Communauté de Communes Val de Drôme
Réponse de Communauté de communes - Val de Drôme le .
Très en retard.
[1]CCVD
Bonjour,
Vous venez d'adresser un email à [Communauté de communes - Val de Drôme request email]. Dans le cadre de
la lutte contre le...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Collectivité territoriale de Corse le .
Partiellement aboutie
Cher/Chère conseil départemental,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Bonjour
Vous trouverez ci-joint en version modifiable et réutilisable la
délibération soumise au Conseil municipal du 16 décembre 2020 ainsi que sa...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Paierie départementale - Cantal le .
Très en retard.
Cher/Chère conseil départemental,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Demande de documents administratif // Etat des indemnités
Demande envoyée à Paierie Départementale - Hérault le .
Très en retard.
Cher/Chère conseil départemental,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités...
Rapport de Boston Consulting Group sur l'identité numérique
Réponse de Ministère de l'action et des comptes publics le .
Aboutie
Monsieur,
La direction des affaires juridiques des ministères financiers et la DITP
nous ont transmis votre demande de communication du rapport de B...
Fichiers 3D des pleurants des tombeaux des ducs de Bourgogne
Demande envoyée à Mairie - Dijon le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Mairie - Dijon,
J'ai eu l'occasion de visiter le très beau musée des Beaux-Arts cet été et j'ai été très impressionné par les tombeaux des...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Pradines 46224-01 le .
Très en retard.
Bonjour Open Knowledge France,
Vous venez de m'envoyer un email. La Mairie de Pradines utilise le
système de protection Clean Mailbox.
Votre email...
Accès aux DCE automatisée
Demande envoyée à Conseil régional de la région Sud Provence-Alpes-Côte-d'Azur le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Conseil régional - Provence-Alpes-Côte d'azur,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs...
Statistiques sur l'utilisation de TousAntiCovid
Demande envoyée à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Cher/Chère Ministère des solidarités et de la santé,
En application de la loi n° 78-575 du 17 juillet 1978 relative aux documents administratifs, je...
Analytics TousAntiCovid
Recours amiable envoyé à Ministère des solidarités et de la santé le .
Demande de recours gracieux effectuée
Chère madame Cabesos,
Je vous remercie pour la transmission de ces données. Cependant, elles
ne répondent que partiellement à ma demande.
1. D'une...
Bonjour,
Par mail du 28 mars 2024, votre association a sollicité la ville d'Auray
afin que lui soit transmis les notes de frais de déplacements du m...
Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automatique (mars 2018)
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Aboutie
Monsieur,
Suite à votre demande du 16 mars dernier, vous trouverez ci-joint l’Audit de l’Institut national de recherche en informatique et en automati...
Conseil national de l'industrie
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Le Cedef répond à votre courriel du 06/12/2020 reçu au Cedef le 11
décembre 2020
Réf : 3706(2)/La Quadrature du Net/RM
Madame, Monsieur,
...
Documents relatifs à "Ma ville, mon shopping", plateforme de vente en ligne filiale du groupe La Poste
Réponse de Mairie - Albert le .
Aboutie
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir trouver ci-joint les éléments sollicités.
Cordialement,
Aurore CAUUET
Directrice adjointe
tél : [n...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
Réponse de Mairie - Saint-Cyprien 42211-01 le .
Très en retard.
[1]Logo
Bonjour,
Vous venez de me contacter par email pour la première fois. Ma messagerie
est protégée par la solution Protect de Mailinblack pour...
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Rosny-sous-Bois le .
Aboutie
Bonjour
Je vous prie de bien vouloir trouver en pièces jointes les documents
demandés
Cordialement
Emmanuelle ORTS
Directrice Générale Adjoint...
Marché public téléphone grave danger Saint-Pierre-et-Miquelon
Réponse de Ministère de la Justice le .
Aboutie
Bonjour,
Par un courriel du 28 août 2023, vous avez sollicité les services du
ministère de la Justice pour obtenir communication :
• du règlem...
Appel d'offres France 2030 Bleu, blanc, bouge
Réponse de Ministère de l'économie, des finances et de la relance le .
Partiellement aboutie
Bonjour Monsieur,
Je vous prie de trouver en pièces-jointes les documents demandés.
Bien cordialement,
Chloé Poirot
Chloé Poirot...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Etat des indemnités
Demande envoyée à Conseil régional - Bourgogne-Franche-Comté le .
Très en retard.
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...
Cher/Chère conseil régional,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication de l'état des indemnités des...