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Bonjour,
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Demande de documents administratifs sur le logiciel d'Edicia pour la police
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Madame, Monsieur,
Dans le cadre de mon travail, je réalise actuellement une étude sur les systèmes d'aide à la décision appliquée aux politiques de s...
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Cartographie et données attributaires du réseau d'éclairage public
Réponse de Mairie - Annecy 74010-01 le .
Très en retard.
Monsieur Lacombe bonsoir, au moment de vous notifier un rendez-vous sous
outlook pour le 9 novembre, en retour de mail on m’a indiqué que votre
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Demande de communication des notes de frais du Maire
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Aboutie
Bonjour,
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sollicitant l'accès aux notes de frais du Maire depuis le début du der...
Monsieur,
Conformément à l’article L.311-9 du code des relations entre le public et
l’administration, le droit d'accès aux documents administrat...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Recours amiable envoyé à Conseil départemental - Haute-Marne le .
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Conseil départemental - Haute-Marne,
Madame Céline MICHEL ,
J'ai bien reçu votre courriel et le tableau du nombre des sanctions des allocataires du R...
Monsieur,
Vous avez sollicité la ville au titre du droit d'accès aux documents
administratifs, tel que prévu par le livre III du code des relation e...
Monsieur,
Suite à votre demande, conformément au texte cité, je vous prie de trouver ci-joint le tableau annexé au débat d'orientation budgétaire - CM...
Répertoire d'informations publiques (RIP)
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Très en retard.
Bonjour,
Je vous remercie pour votre réponse. Bravo pour la qualité et la pertinence des documents mis en ligne.
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Liste noire des QR Code corrompus/bloqués par TousAntiCovid Verif
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Information non détenue
Madame,
Merci pour votre réponse rapide. L'article étant rédigé au présent, j'en ai alors déduit que cela était effectif.
N'hésitez pas à répondre d...
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Cher/Chère Mairie - Montauban,
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Cher/Chère Mairie - Calais,
En application des articles L311-1 et suivants du CRPA, je souhaite recevoir communication des listes des marchés conclus...
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Aboutie
Bonjour,
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Bonjour Monsieur,
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PDIPR - Plan départemental des itinéraires de promenades et de randonnées
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Partiellement aboutie
Bonjour,
Suite à votre demande, et après investigation, vous trouverez ci-joint le
PDIPR.
Cordialement,
Vittorio MIROSLAV
Département de...
Sorties du dispositif RSA et sanctions allocataires RSA
Très en retard.
Cher Client,
Nous accusons réception de votre mail et nous vous informons qu'il sera traité dans les meilleurs délais.
Pour échanger avec nous en to...
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Aboutie
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Monsieur,
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Camélia BENCIVENNI [tel]
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En effet, cette demande fait partie de celles ayant été impactées par un problème technique sur MaDada, ce qui fait que les réponses ont été reçus avec...
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Monsieur Leroy,
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Bonjour Monsieur,
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