Demandes similaires à 'Demande de notes de frais de monsieur le maire de la commune de bischoffsheim' (page 13)
Changement des livrees du materiel ferroviaire
Réponse de Île-de-France Mobilités le .
Waiting clarification
Demande d'accès aux listes électorales des communes d'Ispagnac (48320) et Florac-Trois-Rivières (48400)
Réponse de Ministère de l'Intérieur le .
Waiting clarification
Grand livre - Régie d'avance - Note de frais
Réponse de Mairie - Mont-Saxonnex le .
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
En attente de classement
Dossier d'inscription année 2017-2018
En attente de classement
ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Réponse de Conseil départemental - Nord le .
Saisine CADA en cours
Demande note de frais + régie d'avance + Grands livres
Réponse de Mairie - Villard 74301-01 le .
Refusé
Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Les Mureaux le .
En retard (plus de 30 jours)
Demande de communication du Grand Livre comptable de la mairie
Réponse de Mairie - Albertville le .
En attente de classement
Communication notes de frais de Mr le Maire.
Réponse de Mairie - Banyuls-sur-Mer le .
Partiellement aboutie
Publication du Plan de Corps de Rue Simplifié au format vecteur
Réponse de Eurométropole - Strasbourg le .
Refusé
Données de verbalisations effectuées par la Police Municipale et ASVP
Réponse de Mairie - Cébazat le .
Aboutie