Demandes similaires à 'Demande de protocole de fugue appliqué au foyer de Villiers Sur Marne' (page 6)

Satuc Toulouse Athle
Réponse de Greffe des associations - Haute-Garonne (Muret) le .

En attente de classement

Demande de communication des notes de frais du Maire
Réponse de Mairie - Marquette-lez-Lille le .

Aboutie

Fiche de registre et AIPD du traitement des données à caractère personnel de l'évaluation de l'expérimentation TZNR
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

En attente de classement

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de pièces
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Saisine CADA en cours

ASE / Statistiques sur l'accompagnement des jeunes majeurs
Demande envoyée à Conseil départemental - Val-de-Marne le .

Saisine CADA en cours

Rapport sur le fonctionnement de StopCovid/TousAntiCovid et Analyse d'Impact sur la Protection des Données
Réponse de Ministère des solidarités et de la santé le .

Aboutie

Vidéoprotection
Réponse de Préfecture - Marne le .

Aboutie

Liste des logements de fonction et leurs bénéficiaires
Réponse de Mairie - Lyon le .

Aboutie

Subventions accordées pas la mairie de 2012 à 2019
Réponse de Mairie - Fréjus le .

Aboutie

Demande de communication de documents administratifs – contrat de location ou bail communal
Réponse de Mairie - Boisgervilly le .

En attente de classement

Plan d'implantation des caméras de surveillance
Demande envoyée à Mairie - Denain le .

Saisine CADA en cours

Montant des subventions ou aides financières versées par la Mairie en plus du forfait par élèves, aux écoles privées
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Subventions de fonctionnement versées aux établissements scolaires
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Forfait communal - Elements pris en compte
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

En attente de classement

Forfait communal
Réponse de Mairie - Saint-Rémy-de-Provence le .

Aboutie

Demande de communication de la liste des notes de frais de Mr le Maire
Réponse de Mairie - Belfort le .

En attente de classement

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Demande envoyée à Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement - Grand Est - Strasbourg 67482-01 le .

Demande de recours gracieux effectuée

Reconnaissance du pass rail allemagne à Strasbourg
Demande envoyée à La Compagnie des Transports Strasbourgeois (CTS) le .

En retard (plus de 30 jours)

Demande de documents administratifs relatifs à la sécurité
Demande envoyée à Mairie - Avignon le .

En retard (plus de 30 jours)

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Haute-Loire le .

Aboutie

Demande d'informations concernant le contournement de Murat (15300)
Réponse de Conseil départemental - Cantal le .

Information non détenue

Subventions accordées par le conseil départemental de 2021 à 2023
Réponse de Conseil départemental - Oise le .

Saisine CADA en cours

menus des cantines des collèges : Historique et temps réel
Réponse de Conseil départemental - Charente-Maritime le .

En attente de classement

Rocade sud-est de Perpignan (vers Mas Guérido)
Réponse de Conseil départemental - Pyrénées-Orientales le .

Partiellement aboutie